Collège du Hcéres

Sur la proposition du CNU (Conseil national des universités) :

• Valérie Botta-Genoulaz, professeure des universités, génie industriel et informatique, CNU 61 (INSA Lyon) ;
• Sylvain Férez, maître de conférences, directeur de l’unité de recherche Santé, éducation, situations de handicap (Université de Montpellier) ;
• Caroline Gruson, professeur de mathématiques (Université de Lorraine) ;
• René Guinebretière, professeur des universités en physique de la matière condensée (Université de Limoges) ;
• Arianna Esposito, maître de conférences, archéologie et histoire de l'art (Université de Bourgogne).

Sur la proposition du CoNRS (Comité national de la recherche scientifique) placé auprès du CNRS :

• Cristine Alves Da Costa, directrice de recherche INSERM (IPMC - Institut de pharmacologie moléculaire et cellulaire)
• Carole Siret, experte en Light Sheet Microscropie (CIML - Centre d'immunologie Marseille-Luminy)
• Tanguy Nebut, ingénieur de recherche (UMR Institut de physique du globe de Paris) 
   

Sur la proposition de l’instance d’évaluation de chacun des autres établissements publics à caractère scientifique et technologique :

• Jean-Claude Sirard, directeur de recherche (Inserm).
   

Sur la proposition des présidents ou directeurs d’organisme de recherche :

• Geneviève Almouzni, responsable de l’équipe Chromatin Dynamics (Institut Curie) ;
• Michel Bidoit, directeur de recherche (CNRS) ;
• Isabelle Oswald, directrice du laboratoire de toxicologie alimentaire (ToxAlim, Inrae).
   

Sur la proposition de la CPU et de la CDEFI :

• Laurent Bigué, directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs Sud Alsace ; 
• Manuelle Franck, professeure des universités Géographie, Indonésie, Asie du Sud-Est (Inalco, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) ;
• Paul Indelicato, conseiller recherche du bureau de la CPU.
   

Au titre des deux autres membres ayant la qualité de chercheur, d’ingénieur ou d’enseignant-chercheur :

• Stéphane Dalmas, conseiller innovation pour la direction générale d’Inria ;
• Nathalie Vergnolle, directrice de l’Institut de recherche en santé digestive (Inserm, ENVT, Inrae, UPS).
   

Au titre des représentants des étudiants proposés par les associations d’étudiants :

• Benjamin Peutevynck, membre du bureau national de l’UNEF, responsable des questions universitaires ;
• Marine Ribals, vice-présidente affaires académiques à la Fage. 
   

Au titre des personnalités qualifiées :

• Yann Algan, professeur à Sciences Po Paris, membre du Conseil d'analyse économique ;
• Hélène Burlet, directrice adjointe du Laboratoire d’innovation pour les technologies des énergies nouvelles et les nanomatériaux (Liten-CEA) ;
• Daniela Cristina Ghitulica, vice-présidente de l’agence roumaine d’assurance qualité pour l’enseignement supérieur (ARACIS) ;
• Philippe Gillet, directeur scientifique de la société SICPA, professeur à l’École polytechnique fédérale de Lausanne (Suisse) ;
• Ronny Heintze, commissaire en charge des affaires internationales à l’AQAS (Agentur für Qualitätssicherung durch Akkreditierung von Studiengängen E.V), l’une des agences allemandes d’assurance qualité pour l’enseignement supérieur ;
• Didier Roux, délégué à la communication et à l’information scientifique de l’Académie des Sciences ;
• Cathie Vix-Guterl, directrice de l’anticipation stratégique R&D du Groupe TOTAL ; 
• Marilena Maniaci, professeure des universités Littérature et Philosophie, Italie (Université de Cassino)

Au titre des parlementaires désignés par la commission permanente compétente en matière d’enseignement supérieur et de recherche de chaque assemblée :

• Philippe Berta, député (MoDem) ;
• Sonia de La Provôté, sénatrice (groupe Union Centriste).

Séance du 6 mars 2024

• Délibération n°2024-1-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 4 décembre 2023 (télécharger le document)
  • Télécharger le procès-verbal de la séance du lundi 4 décembre 2023
• Délibération n°2024-1-02 : Approbation du compte financier 2023 (télécharger le document)
•  Délibération n°2024-1-03 : Approbation du rapport d'activité 2023 (télécharger le document)
  • Télécharger le rapport d'activité 2023 (à venir) 

2023

Séance du 4 décembre 2023

• Procès-verbal de la séance du 4 décembre 2023 (télécharger le document)
• Délibération n°2023-3-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du mercredi 20 septembre 2023 (télécharger le document)
  • Télécharger le procès-verbal de la séance du mercredi 20 septembre 2023
• Délibération n°2023-3-02 : Approbation du budget rectificatif de l’exercice 2023 (télécharger le document)
•  Délibération n°2023-3-03 : Approbation du budget initial de l’exercice 2024 (télécharger le document)
• Délibération n°2023-3-04 : Approbation du programme pluriannuel d’évaluations (télécharger le document)
  • Télécharger le programme pluriannuel d'évaluations du Haut Conseil d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur pour la période 2024-2028
• Délibération n°2023-3-05 : Approbation des modalités de nomination des directeurs de département du Hcéres (télécharger le document)

Séance du 20 septembre 2023

• Procès-verbal de la séance du 20 septembre 2023 (télécharger le document)
• Délibération n°2023-2-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 6 mars 2023 (télécharger le document)
  • Télécharger le procès-verbal de la séance du lundi 6 mars 2023
• Délibération n°2023-2-02 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des établissements (télécharger le document)
  • Télécharger le référentiel d’évaluation des établissements
• Délibération n°2023-2-03 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des écoles d’art et de design (télécharger le document)
  • Télécharger le référentiel d’évaluation des écoles d’art et de design
• Délibération n°2023-2-04 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des formations du 3^e cycle (télécharger le document)
  • Télécharger le référentiel d’évaluation des formations du 3^e cycle
• Délibération n°2023-2-05 : Approbation du référentiel d’évaluation des écoles d’architecture et du paysage (télécharger le document)
  • Télécharger le référentiel d’évaluation des écoles d’architecture et du paysage
• Délibération n°2023-2-06 : Approbation du référentiel d’évaluation des formations du 1^er et du 2^e cycle des écoles du domaine de la culture (télécharger le document)
  • Télécharger le référentiel d’évaluation des formations du 1^er et du 2^e cycle des écoles du domaine de la culture
• Délibération n°2023-2-07 : Approbation du référentiel d’évaluation des Instituts hospitalo-universitaires (IHU) (télécharger le document)
  • Télécharger le référentiel d’évaluation des Instituts hospitalo-universitaires (IHU)
• Délibération n°2023-2-08 : Approbation du dispositif indemnitaire concernant les membres du collège du Hcéres (participation à des instances internes) / (télécharger le document)
• Délibération n°2023-2-09 : Approbation du dispositif indemnitaire concernant les personnels permanents du Hcéres (régime indemnitaire de fin d’année) / (télécharger le document)
• Délibération n°2023-2-10 : Approbation de la politique voyage (taux de l’indemnité forfaitaire d’hébergement et de repas) / (télécharger le document)
• Délibération n°2023-2-11 : Approbation des modalités de nomination des membres du conseil d’orientation scientifique de l’Observatoire des sciences et techniques (OST) / (télécharger le document)
• Délibération n°2023-2-12 : Approbation des modalités de nomination des membres du conseil d’orientation de l’Office français de l’intégrité scientifique (Ofis) / (télécharger le document)
• Délibération n°2023-2-13 : Approbation des modalités de validation par le Hcéres des procédures d’évaluation mises en œuvre par d’autres instances d’évaluation spécialisées à périmètre national d’intervention (formations et diplômes) / (télécharger le document)
  • Télécharger les modalités de validation par le Hcéres des procédures d’évaluation mises en œuvre par d’autres instances d’évaluation spécialisées à périmètre national d’intervention (formations et diplômes)
  • Télécharger l'annexe : Dispositions législatives et réglementaires encadrant l’exercice par le Haut conseil de sa mission de coordination et de validation des procédures d’évaluation mises en œuvre par d’autres instances

Séance du 6 mars 2023

• Procès-verbal de la séance du 6 mars 2023 (télécharger le document)
• Délibération n°2023-1-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du 6 mars 2023 (télécharger le document) 
  • Procès-verbal de la séance du 6 mars 2023 (télécharger le document)
• Délibération n°2023-1-02 : Approbation du compte financier 2022 (télécharger le document)
• Délibération n°2023-1-03 : Approbation du rapport d’activité 2022 (télécharger le fichier)
  • Télécharger le rapport d'activité 2022
  • Consulter en ligne le rapport d'activité 2022
• Délibération n°2023-1-04 : Approbation du référentiel d’évaluation des activités de recherche, de transfert et d’innovation des CHU (centres hospitaliers universitaires) (télécharger le document)
  • Télécharger le référentiel d’évaluation des activités de recherche, de transfert et d’innovation des CHU
• Délibération n°2023-1-05 : Approbation du référentiel d’évaluation de la FMSH (Fondation Maison des sciences de l’homme) (télécharger le document)
  • Télécharger le référentiel d'évaluation de la FMSH
• Délibération n°2023-1-06 : Approbation de la politique du Hcéres en matière de coopération européenne et internationale (télécharger le document)
• Délibération n°2023-1-07 : Approbation du versement du « forfait mobilités durables » (télécharger le document)

2022

Séance du 5 décembre 2022

• Délibération n°2022-6-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 19 septembre 2022
  • Procès-verbal de la séance du 19 septembre 2022 
• Délibération n°2022-6-02 : Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 29 septembre 2022
  • Procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022
• Délibération n°2022-6-03 : Approbation du dispositif indemnitaire de fin d’année pour les personnels du Hcéres
• Délibération n°2022-6-04 : Approbation du budget initial de l’exercice 2023
• Délibération n°2022-6-05 : Approbation du référentiel d’évaluation des unités de recherche à l’étranger
  • Référentiel d’évaluation des unités de recherche à l’étranger
• Délibération n°2022-6-06 : Approbation des critères d’accréditation d’une unité de recherche à l’étranger
  • Critères d’accréditation d’une unité de recherche à l’étranger
• Délibération n°2022-6-07 : Approbation du référentiel d’évaluation des organismes de recherche à l’étranger
  • Référentiel d’évaluation des organismes de recherche à l’étranger
• Délibération n°2022-6-08 : Approbation des critères d’accréditation d’un organisme de recherche à l’étranger
  • Critères d’accréditation d’un organisme de recherche à l’étranger

Séance du 29 septembre 2022

• Procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022
• Délibération n°2022-5-01 : Approbation des critères d’accréditation à l’international pour les établissements d’enseignement supérieur à l’étranger
  • Critères d’accréditation pour les établissements d’enseignement supérieur à l’étranger
• Délibération n°2022-5-02 : Approbation des critères d’accréditation à l’international pour les formations à l’étranger (hors doctorat/PhD)
  • Critères d’accréditation pour les formations à l’étranger (hors doctorat/PhD)
• Délibération n°2022-5-03 : Approbation des critères d’accréditation à l’international pour les doctorats/PhD à l’étranger
  • Critères d’accréditation pour les doctorats/PhD à l’étranger
• Délibération n°2022-5-04 : Création du comité social d’administration (CSA) du Hcéres

Séance du 19 septembre 2022

• Procès-verbal de la séance du 19 septembre 2022
• Délibération n°2022-4-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 9 mai 2022
  • Procès-verbal de la séance du 9 mai 2022
• Délibération n°2022-4-02 : Approbation des modifications portées au référentiel d’évaluation des établissements
  • Référentiel d’évaluation des établissements
• Délibération n°2022-4-03 : Approbation des modifications portées au référentiel d’évaluation des formations du 1er et du 2ème cycle
  • Référentiel d’évaluation des formations du 1er et du 2ème cycle
• Délibération n°2022-4-04 : Approbation des modifications portées au référentiel d’évaluation des formations du 3ème cycle
  • Référentiel d’évaluation des formations du 3ème cycle
• Délibération n°2022-4-05 : Approbation des modifications portées au référentiel d’évaluation des unités de recherche
  • Référentiel d’évaluation des unités de recherche
• Délibération n°2022-4-06 : Approbation du référentiel d’évaluation pour la première évaluation de l’Institut Agro (Institut national d’enseignement supérieur pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement)
  • Référentiel d’évaluation de l’Institut Agro
• Délibération n°2022-4-07 : Approbation du référentiel d’évaluation des écoles d’art et de design
  • Référentiel d’évaluation des écoles d’art et de design
• Délibération n°2022-4-08 : Approbation du référentiel d’évaluation des formations du 1er et du 2ème cycle des écoles d’art et de design
  • Référentiel d’évaluation des formations du 1er et du 2ème cycle des écoles d’art et de design

Séance du 9 mai 2022

• Procès-verbal de la séance du 9 mai 2022
• Délibération n°2022-3-01 : Approbation compte rendu de la séance du Collège du lundi 31 janvier 2022
  • Compte rendu de la séance du 31 janvier 2022
• Délibération n°2022-3-02 : Approbation compte rendu de la séance du Collège du lundi 16 février 2022
  • Compte rendu de la séance du 16 février 2022
• Délibération n°2022-3-03 : Approbation du règlement intérieur du Hcéres
  • Règlement intérieur du Hcéres
• Délibération n°2022-3-04 : Approbation du rapport d'activité 2021 du Hcéres
  • Publication prévue en juin 2021
• Délibération n°2022-3-05 : Approbation des modalités de validation des procédures d'évaluation mises en oeuvre par d'autres instances
  • Modalités de validation des procédures d'évaluation mises en oeuvre par d'autres instances
• Délibération n°2022-3-06 : Approbation du référentiel d'évaluation des centres d'investigation clinique (CIC)
  • Référentiel d'évaluation des CIC
• Délibération n°2022-3-07 : Approbation du référentiel d'évaluation des établissements d'enseignement supérieur étrangers
  • Référentiel d'évaluation des établissements d'enseignement supérieur étrangers
• Délibération n°2022-3-08 : Approbation des recommandations du Hcéres en matière de procédure de déport des référents à l'intégrité scientifique (RIS)
  • Recommandations de l'OFIS du Hcéres en matière de procédure de déport des RIS

Séance du 16 février 2022

• Compte rendu de la séance du 16 février 2022
• Délibération n°2022-2-01 : Approbation du référentiel d’évaluation des établissements publics expérimentaux 
  • Référentiel d'évaluation des établissements publics expérimentaux
• Délibération n°2022-2-02 : Condition de nomination des experts : annexe relative aux panels disciplinaires du département d’évaluation de la recherche (DER)
  • Conditions de nomination des experts

Séance du 31 janvier 2022

• Compte rendu de la séance du 31 janvier 2022
• Délibération n°2022-1-01 :  Approbation du compte-rendu de la séance du lundi 13 décembre 2021
• Délibération n°2022-1-02 : Délégation de pouvoir du Collège au président
• Délibération n°2022-1-03 : Approbation des taux de remboursement des frais d’hébergement et de repas des missions à la charge du budget du Hcéres
• Délibération n°2022-1-04 : Approbation du seuil unitaire et des durées d’amortissement des immobilisations
• Délibération n°2022-1-05 : Approbation des conditions de nomination des experts
• Délibération n°2022-1-06 : Approbation du référentiel d’évaluation des formations à l’étranger (hors PhD)
• Délibération n°2022-1-07 : Approbation du référentiel d’évaluation d’un doctorat/PhD à l’étranger
   

2021

Séance du 13 décembre 2021

• Compte rendu de la séance du 13 décembre 2021
• Délibération n°2021-6-01 : Adoption du compte rendu de la séance du Collège du 25 octobre 2021
• Délibération n°2021-6-02 : Adoption du compte rendu de la séance du Collège du 2 novembre 2021
• Délibération n°2021-6-03 : Adoption du budget initial de l’exercice 2022
   

Séance du 2 novembre 2021

• Compte rendu de la séance du Collège du 2 novembre 2021
• Délibération n°2021-5-01 : Adoption du référentiel d'évaluation des formations du 1er et du 2e cycle
• Délibération n°2021-5-02 : Adoption du référentiel d'évaluation des formations du 1er et du 2e cycle du domaine de la culture
• Délibération n°2021-5-03 : Adoption du référentiel d'évaluation des formations du 3e cycle
   

Séance du 25 octobre 2021

• Compte rendu de la séance du Collège du 25 octobre 2021
• Délibération n°2021-4-01 : Adoption du compte rendu de la séance du Collège du 12 juillet 2021
• Délibération n°2021-4-02 : La nomination du directeur du département d'évaluation de la recherche, Eric Saint-Aman
• Délibération n°2021-4-03 : Adoption du référentiel d'évaluation des établissements
• Délibération n°2021-4-04 : Adoption du référentiel d'évaluation des coordinations territoriales
• Délibération n°2021-4-05 : Adoption du référentiel d'évaluation des unités de recherche
• Délibération n°2021-4-06 : Adoption du référentiel d'évaluation des organismes de recherche
   
• Décision du 25 octobre 2021 portant nomination à la commission des recours du Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur 
• Décision du 25 octobre 2021 portant nomination à la commission d’accréditation à l’international du Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur 
• Décision du 25 octobre 2021 portant nomination à la commission de validation des procédures d’évaluation de la recherche du Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur 
   

Séance du 12 juillet 2021

• Compte rendu de la séance du Collège du 12 juillet 2021
• Délibération n°2021-3-01 : Adoption du compte rendu de la séance du Collège du 31 mai 2021
• Délibération n°2021-3-02 : Nomination de la directrice du département Europe & International, du directeur du département du numérique et des données et du directeur du département d'évaluation des établissements
   

Séance du 31 mai 2021

• Compte rendu de la séance du Collège du 31 mai 2021
• Délibération n°2021-2-01 : Adoption du compte rendu de la séance du Collège du 1er mars 2021
• Délibération n°2021-2-02 : Le rapport d'activité du Hcéres pour l'année 2020
   

Séance du 1^er mars 2021

• Compte rendu de la séance du Collège du 1^er mars 2021
• Délibération n°2021-1-01 : Adoption du compte rendu de la séance du Collège du 17 décembre 2020
• Délibération n°2021-1-02 : Principe d'organisation du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur en départements, le département d'évaluation des établissements et le département d'évaluation des organismes
• Délibération n°2021-1-03 : Le renouvellement de mandat du directeur du Département d'évaluation de la recherche, Pierre Glaudes
• Délibération n°2021-1-04 : La nomination de la directrice du département d'évaluation des formations, Lynne Franjié
• Délibération n°2021-1-05 : La nomination du directeur du département d'évaluation des établissements, Abdelaziz Mouline
• Délibération n°2021-1-06 : La nomination du directeur du département d'évaluation des organismes, Bernard Larrouturou
• Délibération n°2021-1-07 : La nomination de la directrice de l'Office français de l'intégrité scientifique, Stéphanie Ruphy, est approuvée à la majorité avec 23 voix
• Délibération n°2021-1-08 : La composition de la commission d'accréditation à l'international
  • Composition de la commission d’accréditation à l’international
• Délibération n°2021-1-09 : La composition de la commission des recours
  • Composition de la commission des recours
• Délibération n°2021-1-10 : Politique voyages

2020

Séance du 17 décembre 2020

• Compte rendu de la séance du Collège du 17 décembre 2020
• Délibération n°2020-1-01 : Adoption du compte rendu de la séance du Collège du 28 octobre 2019
• Délibération n°2020-1-02 : Nomination de la directrice de l'Observatoire des Sciences et Techniques
• Délibération n°2020-1-03 : Régime indemnitaire des experts

2019

Séance du 28 octobre 2019

• Compte rendu de la séance du Collège du 28 octobre 2019
   

Séance du 17 juin 2019

• Compte rendu de la séance du Collège du 17 juin 2019
• Relevé de décisions de la séance du Collège du 17 juin 2019
   

Séance du 28 janvier 2019

• Compte rendu de la séance du Collège du 28 janvier 2019
• Relevé de décisions de la séance du Collège du 28 janvier 2019

2018

Séance du 29 octobre 2018

• Compte rendu de la séance du Collège du 29 octobre 2018
• Relevé de décisions de la séance du Collège du 29 octobre 2018
   

Séance du 11 juin 2018

• Compte rendu de la séance du Collège du 11 juin 2018
• Relevé de décisions de la séance du Collège du 11 juin 2018
   

Séance du 26 mars 2018

• Compte rendu de la séance du Collège du 26 mars 2018
• Relevé de décisions de la séance du Collège du 26 mars 2018
   

2017

Séance du 23 octobre 2017

• Compte rendu de la séance du Collège du 23 octobre 2017
• Relevé de décisions de la séance du Collège du 23 octobre 2017
   

Séance du 12 juin 2017

• Compte rendu de la séance du Collège du 12 juin 2017
• Relevé de décisions de la séance du Collège du 12 juin 2017
   

Séance du 20 mars 2017

• Compte rendu de la séance du Collège du 20 mars 2017
• Relevé de décisions de la séance du Collège du 20 mars 2017

2016

Séance du 5 décembre 2016

• Compte rendu de la séance du Collège du 5 décembre 2016
• Relevé de décisions de la séance du Collège du 5 décembre 2016
   

Séance du 3 octobre 2016

• Compte rendu de la séance du Collège du 3 octobre 2016
• Relevé de décisions de la séance du Collège du 3 octobre 2016
   

Séance du 6 juin 2016

• Relevé de décisions de la séance du Collège du 6 juin 2016
   

Séance du 4 avril 2016

• Compte rendu de la séance du Collège du 4 avril 2016
• Relevé de décisions de la séance du Collège du 4 avril 2016
   

Séance du 7 mars 2016

• Compte rendu de la séance du Collège du 7 mars 2016
• Relevé de décisions de la séance du Collège du 7 mars 2016
   

2015

Séance du 14 décembre 2015

• Compte rendu de la séance du Collège du 14 décembre 2015
• Relevé de décisions de la séance du Collège du 14 décembre 2015

2014

Séance du 17 décembre 2014

• Compte rendu de la séance du Collège du 17 décembre 2014