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Évaluations des formations et des écoles doctorales

L’évaluation externe des formations en vague D concerne :

Pour les écoles doctorales, une liste prévisionnelle des écoles doctorales en demande d’accréditation pour la prochaine période sera fournie pour le 23 février 2017 ( fichier Excel à télécharger ici  et à retourner à  ed@hceres.fr).

Pour les offres de formations des établissements, une liste prévisionnelle des formations regroupées en champ sera fournie pour le 23 février 2017 ( ficher Excel à télécharger ici  et à retourner à  champs-formations@hceres.fr).

Pour chacune de ces catégories les documents et les éléments à fournir sont indiqués ci-dessous.

Pour le dépôt des dossiers sur la plateforme PELICAN on utilisera le document  Domaines et sous domaines HCERES

 

Écoles doctorales

L’évaluation des écoles doctorales est réalisée sur un mode bilan(s)-projet. Un seul dossier doit être déposé pour le 21 septembre 2017 par projet d’école pour la prochaine période.  

Documents de références à consulter :

 

Document à déposer sur la plateforme d'échanges PELICAN :

  • Un dossier d’évaluation externe pour chaque projet. Ce dossier comprend des annexes incluant les données caractéristiques et le tableau récapitulatif (à déposer obligatoirement au format Excel) des effectifs, de l’encadrement et du suivi des doctorants/docteurs.

 

Offres de formations des établissements

Le HCERES réalise l’évaluation des offres de formation des établissements en deux temps : télécharger  Présentation du processus d’évaluation des formations (PDF)  et  Etapes clés de l’évaluation des formations (PDF)

1)  Etape 1 : L’évaluation des formations de la dernière période regroupées en champs de formations. Le dépôt des dossiers se fera pour le 21 Septembre 2017.

2)  Etape 2 : L’évaluation du projet d’architecture de l’offre de formation en vue de son accréditation. Le dépôt des dossiers se fera en fonction de l’organisation en minivagues de l’évaluation des établissements par le HCERES (en général 2 mois après le retour aux établissements des rapports d’évaluation issus de l’étape 1).

 

Étape 1 : Évaluation des formations de la dernière période

Formations délivrant un diplôme national de licence, licence professionnelle et master

Cette évaluation concerne les formations existantes (c'est-à-dire ayant un bilan de fonctionnement sur la dernière période), regroupées en champs de formations (ensembles thématiques cohérents de formations ayant un rôle d’affichage stratégique pour l’établissement). Un dossier par formation et un document par champ sont demandés.

 

Documents de référence à consulter :

 

Document à déposer sur la plateforme d'échanges PELICAN :

  • Un dossier d’évaluation externe pour chaque formation. Ce dossier contient une synthèse de l’autoévaluation de la formation et les perspectives d’amélioration et d’évolution pour la prochaine période, des annexes incluant les tableaux de données, la fiche RNCP et le Supplément au diplôme de la formation. Uniquement pour les formations ayant une forte dimension internationale, sera ajoutée la fiche de caractérisation et d’autoévaluation d’une formation dans sa dimension internationale.
  • Un dossier pour chaque champ

 

Formations conduisant à un master MEEF

Cette évaluation concerne les 4 masters MEEF des Ecoles supérieures du professorat et de l’éducation (ESPE). Un dossier d’évaluation externe est demandé pour chacun de ces masters (s’ils ont été mis en place), ainsi qu’un document par ESPE sur le pilotage de ces masters.

Documents à consulter :

 

Document à déposer sur la plateforme d'échanges PELICAN :

  • Un dossier d’évaluation externe pour chaque master MEEF. Ce dossier contient un bilan/autoévaluation de la formation, des annexes incluant les tableaux de données, la fiche RNCP et le Supplément au diplôme de la formation.

 

Formations de santé (uniquement les 1er et 2ème cycles des formations en médecine, pharmacie, odontologie et maïeutique) conférant le grade de licence ou de master

Cette évaluation ne concerne que les 1er et 2ème cycles des formations en médecine, pharmacie, odontologie et maïeutique. Un dossier est demandé pour chaque cycle de chaque filière. Sur la base de l’aide à la rédaction fournie, le dossier est à adapter à chaque filière. Pour le 1er cycle, le dossier de chaque filière comprendra une partie spécifique à la PACES (cette partie étant néanmoins commune aux différentes filières, elle sera donc dupliquée dans chaque dossier, sauf pour les tableaux d’effectifs propres à chaque filière).

 

Documents à consulter :

 

Document à déposer sur la plateforme d'échanges PELICAN :

  • Un dossier d’évaluation externe pour chaque filière de santé de 1er cycle. Ce dossier contient un document d’autoévaluation de la formation et des annexes complétant le document. Ce dossier contient une partie PACES commune aux différentes filières.

 

Étape 2 : Évaluation du projet d'architecture de l'offre de formation

Cette évaluation concerne l’architecture de l’offre de formation proposée par les établissements en vue d’accréditation. Un dossier est demandé par champ de formation proposé pour la prochaine période, ainsi qu’un fichier unique indiquant l’évolution de l’offre de formation entre la période précédente et la prochaine.

Les ESPE et les masters MEEF ne sont pas concernés par cette étape, la procédure d’accréditation reste mise en place par la DGESIP. Ne sont donc concernés ici que les offres de formation LMD hors MEEF, y compris les formations de santé.

Documents de référence à consulter :

Documents à fournir :

  • Un dossier pour chaque champ projet de formations et une fiche de présentation pour chaque formation du champ
  • Un document de stratégie globale en matière de formation
  • Le fichier Comparatif OF : Tableau comparatif de l’offre de formation

 

Formations des écoles d'architecture conférant un grade de licence ou de master

Étape 1 : Évaluation des formations de la dernière période

Dans le cadre des réflexions menées conjointement par le HCERES et le Ministère de la culture et de la communication sur l’articulation de l’évaluation des formations avec l’évaluation institutionnelle, conduites par les départements d’évaluation des formations (DEF) et d’évaluation des établissements (DEE), le HCERES propose deux modifications majeures, afin d’aboutir à une meilleure intégration des évaluations et à une simplification du dossier déposé par les ENSA :

  • la constitution par l’établissement d’un dossier unique d’autoévaluation permettant de répondre aux attendus exprimés dans chacun des référentiels d’évaluation externe des deux départements, en évitant les redondances potentielles,
  • l’organisation d’une visite qui permettra d’une part de procéder à l’évaluation institutionnelle de l’école et d’autre part d’approfondir l’évaluation des formations effectuée sur dossier. 

L’ensemble de la documentation composant le dossier d’autoévaluation (rapport d’autoévaluation, données de caractérisation de l’établissement et de chaque formation évaluée, autres documents) fera l’objet d’un seul dépôt sur la plateforme Pélican et sera partagé par les deux départements d’évaluation (DEF et DEE) et les experts mobilisés.

Documents à consulter :

 

Étape 2 : Évaluation du projet d'architecture de l'offre de formation

Cette évaluation concerne l’offre de formation DEEA, DEA et DSA proposée par les ENSA en vue d’accréditation. Un dossier est demandé pour la prochaine période.

Documents de référence à consulter :

Documents à déposer sur la plateforme d'échanges PELICAN :

  • Un dossier pour chaque champ projet de formations et une fiche de présentation pour chaque formation du champ
  • Un document de stratégie globale en matière de formation
  • Le fichier Comparatif OF : Tableau comparatif de l’offre de formation

Formations des écoles relevant du Ministère de la culture et de la communication conférant le grade de master

Cette évaluation ne concerne que les formations des écoles relevant du Ministère de la culture et de la communication conférant le grade de master. Elle est mise en place en une seule étape d’évaluation du bilan et des perspectives des formations en cours.

Documents à consulter :

 

Document à déposer sur la plateforme d'échanges PELICAN :

  • Un dossier d’évaluation pour chaque diplôme. Ce dossier contient un bilan/autoévaluation de la formation, ses perspectives et des annexes complétant le document.

En parallèle au dépôt des dossiers sur la plateforme PELICAN, l’établissement fera parvenir pour chaque dossier, en format papier, au HCERES, Département d’évaluation des formations, 2, rue Albert Einstein – 75013 Paris, une sélection de productions en lien étroit avec le travail des étudiants (en double exemplaire, 3 ouvrages différents au maximum par formation, ces ouvrages ne seront pas restitués aux écoles, et, au-delà de 3 exemplaires, les ouvrages ne seront pas distribués aux experts).