Évaluation des établissements

Campagne d'évaluation 2019-2020 (vague A)

Le processus d’évaluation de la vague A, de son lancement à la transmission des rapports d’évaluation, couvre la période allant de novembre 2018 à septembre 2020.

La documentation de référence mise en ligne s’adresse à tous les établissements d'enseignement supérieur et de recherche (universités, grands établissements, organismes de recherche, écoles) faisant l'objet d'une évaluation institutionnelle , qu'ils soient sous tutelle du MESRI ou qu'ils relèvent d’un autre ministère de tutelle.

Documents à consulter :

Documents à déposer sur la plateforme d'échanges PELICAN :

  • Rapport d’autoévaluation incluant un bilan synthétique des résultats du contrat en cours avec le ministère de tutelle
  • Déclaration des axes stratégiques de développement de l'établissement pour la prochaine période contractuelle à venir incluant un focus sur la stratégie en matière de formation et de recherche
  • Organigramme fonctionnel de l'établissement
  • Données de caractérisation jugées utiles par l’établissement pour son évaluation
  • Indicateurs propres à l'établissement dont les indicateurs contractuels
  • Budgets initiaux et comptes financiers des 4 dernières années, tels que votés par le CA, accompagnés du rapport de présentation de l’agent comptable, documents d’analyse financière de l’établissement si disponibles, lettre d’orientation budgétaire (par exercice)
  • Autres rapports d'évaluations externes, le cas échéant

Documents à consulter :

Documents à déposer sur la plateforme d'échanges PELICAN :

  • Rapport d’autoévaluation incluant un bilan synthétique des résultats du contrat en cours avec le ministère de tutelle
  • Déclaration des axes stratégiques de développement de l'établissement pour la prochaine période contractuelle à venir incluant un focus sur la stratégie en matière de formation et de recherche
  • Organigramme fonctionnel de l’établissement
  • Données de caractérisation jugées utiles par l’établissement pour son évaluation
  • Indicateurs propres à l'établissement dont les indicateurs contractuels
  • Budgets initiaux et comptes financiers des 4 dernières années, tels que votés par le CA, accompagnés du rapport de présentation de l’agent comptable, documents d’analyse financière de l’établissement si disponibles, lettre d’orientation budgétaire (par exercice)
  • Autres rapports d'évaluations externes, le cas échéant

Dans le cadre des réflexions menées conjointement par le Hcéres et le Ministère de la culture le Hcéres propose une simplification du dossier déposé par les Ensa :

  • la constitution par l’établissement d’un dossier unique d’autoévaluation permettant de répondre aux attendus exprimés dans chacun des référentiels d’évaluation externe des deux départements,
  • l’organisation d’une visite qui permettra de procéder à l’évaluation institutionnelle de l’école et d’approfondir l’évaluation des formations effectuée sur dossier.
     

Documents à consulter :

Documents à déposer sur la plateforme d'échanges PELICAN :

  • Rapport d’autoévaluation incluant un bilan synthétique des résultats du contrat en cours avec le ministère de tutelle
  • Déclaration des axes stratégiques de développement de l'établissement pour la prochaine période contractuelle à venir incluant un focus sur la stratégie en matière de formation et de recherche
  • Organigramme fonctionnel de l'établissement
  • Données de caractérisation jugées utiles par l’établissement pour son évaluation
  • Indicateurs propres à l'établissement dont les indicateurs contractuels
  • Budgets initiaux et comptes financiers des 4 dernières années, tels que votés par le CA, accompagnés du rapport de présentation de l’agent comptable, documents d’analyse financière de l’établissement si disponibles, lettre d’orientation budgétaire (par exercice)
  • Autres rapports d'évaluations externes, le cas échéant
  • Dossier complémentaire formation Ensa (document à venir)

Afin d’aboutir à une meilleure articulation des évaluations et à une simplification du dossier déposé par les écoles d’ingénieurs, le Hcéres et la CTI demandent aux à des écoles de constituer un dossier unique d’autoévaluation et l’organisation d’une visite coordonnée, en fonction des calendriers des deux instances d’évaluation. À cet effet, le Hcéres et la Cti mettent à disposition des écoles un guide d’aide à la rédaction du rapport d’autoévaluation.
 

Documents à consulter :

Documents à déposer sur la plateforme d'échanges PELICAN :

  • Rapport d’autoévaluation incluant un bilan synthétique des résultats du contrat en cours avec le ministère de tutelle
  • Déclaration des axes stratégiques de développement de l'établissement pour la prochaine période contractuelle à venir incluant un focus sur la stratégie en matière de formation et de recherche
  • Organigramme fonctionnel de l'établissement
  • Données de caractérisation jugées utiles par l’établissement pour son évaluation
  • Indicateurs propres à l'établissement dont les indicateurs contractuels
  • Budgets initiaux et comptes financiers des 4 dernières années, tels que votés par le CA, accompagnés du rapport de présentation de l’agent comptable, documents d’analyse financière de l’établissement si disponibles, lettre d’orientation budgétaire (par exercice)
  • Autres rapports d'évaluations externes, le cas échéant

Le dépôt des dossiers d'autoévaluation s'effectue sur la plateforme d’échanges commune PELICAN mise en place par le Hcéres et le ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche, et de l'innovation. Les informations saisies et transmises par les établissements et organismes sont utilisées par le Hcéres et par les experts pour la réalisation des évaluations.

L'application est ouverte courant avril-mai 2019 pour permettre aux tutelles déposantes de commencer à déposer leurs dossiers avant la date limite de dépôt. L'accès à l'application est sécurisé et nécessite un identifiant et un mot de passe. Ceux-ci sont délivrés par le Hcéres après réception de l'adresse mail générique, qui servira de login, transmise par chaque établissement à Email, le 22 février 2019. 
Cette adresse permet aussi au Hcéres d'envoyer des informations aux établissements concernant les demi-journées de présentation de PELICAN, l'ouverture de l'application, l'envoi des rapports d'évaluation les concernant.

Le dépôt d’un dossier d’évaluation se déroule en 2 étapes

  • Vérification des informations pré-enregistrées sur l'entité évaluée dans la plateforme PELICAN et les formulaires de saisie qui décrivent chaque entité évaluée (responsables, coordonnées, établissements et organismes de rattachement, disciplines, etc.). Certaines données sont pré-remplies à partir des listes des entités à évaluer envoyées au Hcéres et/ou des référentiels connus du Ministère ( RNSR, GHABI, etc.).
  • Dépôt des différents fichiers, puis validation du dépôt. 

Tant que la validation du dépôt des fichiers n’est pas effectuée, les dossiers restent modifiables et l’évaluation ne peut pas débuter. Pour toute information complémentaire sur la plateforme PELICAN, il est possible de consulter en ligne, sans authentification préalable, les guides utilisateur et les guides de dépôt des dossiers pour chaque type d’évaluation (coordinations territoriale, établissement, recherche, formations, écoles doctorales). Chaque dossier d’autoévaluation (comprenant tous les fichiers) ne devra pas dépasser 50 Mo au total, ce qui suppose d’éviter au maximum les logos, images, copies de page Internet.

Si vous rencontrez des difficultés

  • sur le contenu des fichiers à déposer : rendez-vous dans l'onglet FAQ/Contact ;
  • d'ordre technique (ex. : problème de connexion, difficultés à retrouver son dossier) : adressez un mail à Email.

Processus d'évaluation d'un établissement et d'une coordination territoriale

Présentation réalisée dans le cadre de la campagne d'évaluation 2019-2020 (vague A) par Annie VINTER, directrice du département d'évaluation des coordinations territoriales, Michel ROBERT, directeur du département d'évaluation des établissements, Laurent DAUDEVILLE, conseiller scientifique coordinateur