Délibération n°2022-2-02 : condition de nomination des experts : annexe relative aux panels disciplinaires du département d’évaluation de la recherche (DER) Type : Board minute Published on : 02/03/2022
Délibération n°2022-2-01 : approbation du référentiel d’évaluation des établissements publics expérimentaux Type : Board minute Published on : 01/03/2022
Délibération n°2021-3-02 : nomination de la directrice du département Europe & International, du directeur du département du numérique et des données et du directeur du département d'évaluation des établissements Type : Board minute Published on : 12/07/2021
Délibération n°2021-2-02 : le rapport d'activité du Hcéres pour l'année 2020 Type : Board minute Published on : 29/06/2021
Délibération n°2021-3-01 : adoption du compte rendu de la séance du Collège du 31 mai 2021 Type : Board minute Published on : 31/05/2021
Délibération n°2021-1-09 : la composition de la commission des recours Type : Board minute Published on : 01/03/2021
Délibération n°2021-1-08 : la composition de la commission d'accréditation à l'international Type : Board minute Published on : 01/03/2021
Délibération n°2021-1-07 : la nomination de la directrice de l'Office français de l'intégrité scientifique, Stéphanie Ruphy, est approuvée à la majorité avec 23 voix Type : Board minute Published on : 01/03/2021
Délibération n°2021-1-06 : la nomination du directeur du département d'évaluation des organismes, Bernard Larrouturou Type : Board minute Published on : 01/03/2021
Délibération n°2021-1-05 : la nomination du directeur du département d'évaluation des établissements, Abdelaziz Mouline Type : Board minute Published on : 01/03/2021
Délibération n°2021-1-04 : la nomination de la directrice du département d'évaluation des formations, Lynne Franjié Type : Board minute Published on : 01/03/2021