Évaluation des établissements : écoles, instituts, organismes de recherche

Campagne d'évaluation 2020-2021 (Vague B)

La documentation de référence mise en ligne s’adresse aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche (grands établissements, organismes de recherche, écoles) faisant l'objet d'une évaluation institutionnelle , qu'ils soient sous tutelle du MESRI ou qu'ils relèvent d’un autre ministère de tutelle.

Afin d’aboutir à une meilleure articulation des évaluations et à une simplification du dossier déposé par les écoles d’ingénieurs, le Hcéres et la CTI demandent aux écoles de constituer un dossier unique d’autoévaluation. À cet effet, le Hcéres et la Cti mettent à disposition des écoles un guide d’aide à la rédaction du rapport d’autoévaluation.

Documents à consulter :

Documents à déposer sur la plateforme d'échanges PELICAN :

  • Rapport d’autoévaluation incluant un bilan synthétique des résultats du contrat en cours avec le ministère de tutelle
  • Déclaration des axes stratégiques de développement de l'établissement pour la prochaine période contractuelle à venir incluant un focus sur la stratégie en matière de formation et de recherche
  • Organigramme fonctionnel de l'établissement
  • Données de caractérisation jugées utiles par l’établissement pour son évaluation
  • Indicateurs propres à l'établissement dont les indicateurs contractuels
  • Budgets initiaux et comptes financiers des 4 dernières années, tels que votés par le CA, accompagnés du rapport de présentation de l’agent comptable, documents d’analyse financière de l’établissement si disponibles, lettre d’orientation budgétaire (par exercice)
  • Autres rapports d'évaluations externes, le cas échéant

Dans le cadre des réflexions menées conjointement par le Hcéres et le Ministère de la culture le Hcéres propose une simplification du dossier déposé par les Ensa :

  • la constitution par l’établissement d’un dossier unique d’autoévaluation permettant de répondre aux attendus exprimés dans chacun des référentiels d’évaluation externe des deux départements,
  • l’organisation d’une visite qui permettra de procéder à l’évaluation institutionnelle de l’école et d’approfondir l’évaluation des formations effectuée sur dossier.

À la suite de l'évaluation du bilan de l'offre de formation, il est demandé aux établissements de déposer au Hcéres leur demande d'accréditation pour la prochaine période. Le calendrier sera précisé ultérieurement pour un processus mis en place au printemps 2021.

Documents à consulter :

Documents à déposer sur la plateforme d'échanges PELICAN :

  • Rapport d’autoévaluation incluant un bilan synthétique des résultats du contrat en cours avec le ministère de tutelle
  • Déclaration des axes stratégiques de développement de l'établissement pour la prochaine période contractuelle à venir incluant un focus sur la stratégie en matière de formation et de recherche
  • Organigramme fonctionnel de l'établissement
  • Données de caractérisation jugées utiles par l’établissement pour son évaluation
  • Indicateurs propres à l'établissement dont les indicateurs contractuels
  • Budgets initiaux et comptes financiers des 4 dernières années, tels que votés par le CA, accompagnés du rapport de présentation de l’agent comptable, documents d’analyse financière de l’établissement si disponibles, lettre d’orientation budgétaire (par exercice)
  • Autres rapports d'évaluations externes, le cas échéant
  • Annexes spécifiques pour l’évaluation des diplômes (cf "Aide à la rédaction du dossier d’autoévaluation des ENSA")

Documents à consulter :

Documents à déposer sur la plateforme d'échanges PELICAN :

  • Rapport d’autoévaluation incluant un bilan synthétique des résultats du contrat en cours avec le ministère de tutelle
  • Déclaration des axes stratégiques de développement de l'établissement pour la prochaine période contractuelle à venir incluant un focus sur la stratégie en matière de formation et de recherche
  • Organigramme fonctionnel de l'établissement
  • Données de caractérisation jugées utiles par l’établissement pour son évaluation
  • Indicateurs propres à l'établissement dont les indicateurs contractuels
  • Budgets initiaux et comptes financiers des 4 dernières années, tels que votés par le CA, accompagnés du rapport de présentation de l’agent comptable, documents d’analyse financière de l’établissement si disponibles, lettre d’orientation budgétaire (par exercice)
  • Autres rapports d'évaluations externes, le cas échéant

Documents à consulter :

Documents à déposer sur la plateforme d'échanges PELICAN :

  • Rapport d’autoévaluation incluant un bilan synthétique des résultats du contrat en cours avec le ministère de tutelle
  • Déclaration des axes stratégiques de développement de l'établissement pour la prochaine période contractuelle à venir incluant un focus sur la stratégie en matière de formation et de recherche
  • Organigramme fonctionnel de l’établissement
  • Données de caractérisation jugées utiles par l’établissement pour son évaluation
  • Indicateurs propres à l'établissement dont les indicateurs contractuels
  • Budgets initiaux et comptes financiers des 4 dernières années, tels que votés par le CA, accompagnés du rapport de présentation de l’agent comptable, documents d’analyse financière de l’établissement si disponibles, lettre d’orientation budgétaire (par exercice)
  • Autres rapports d'évaluations externes, le cas échéant

Processus d'évaluation des coordinations territoriales, des universités et des autres établissements

Cette vidéo a été tournée dans le cadre de la réunion de lancement de la campagne d'évaluation 2020-2021 (vague B). La présentation est effectuée par Michel Robert, directeur du département d'évaluation des établissements, Annie Vinter, directrice du département des coordinations territoriales, Stéphane Onnée, conseiller scientifique coordonnateur.