Évaluation des formations

Campagne d'évaluation 2019-2020 (vague A)

Ce qu'il faut savoir

Processus d'évaluation des formations

Présentation réalisée dans le cadre de la campagne d'évaluation 2019-2020 (vague A) par Jean-Marc Geib, directeur du département d'évaluation des formations (Hcéres)

  • PRÉPARATION

    Étape 1 :

    Envoi des listes prévisionnelles des champs et des formations à évaluer
    Qui : Établissements
  • Étape 2 :

    Préparation de la campagne d'évaluation
    Qui : Hcéres
  • Étape 3 :

    Dépôt des dossiers champs et des dossiers formations
    Qui : Établissements
  • Étape 4 :

    Constitution des comités d’experts
    Qui : Hcéres
  • Évaluation du bilan & restitution

    Étape 5 :

    Formation des experts et répartition du travail d’analyse
    Qui : Hcéres
  • Étape 6 :

    Rédaction et validation collégiale des rapports d’évaluation
    Qui : Experts
  • Étape 7 :

    Transmission des rapports d’évaluation aux établissements
    Qui : Hcéres
  • Étape 8 :

    Visite sur site
    Qui : Experts
  • Étape 9 :

    Finalisation et publication des rapports d’évaluation accompagnés des observations
    Qui : Hcéres
  • Évaluation du projet & restitution

    Étape 10 :

    Dépôt du projet d’accréditation
    Qui : Établissements
  • Étape 11 :

    Rédaction et validation collégiale du rapport sur le projet
    Qui : Experts
  • Étape 12 :

    Transmission du rapport sur le projet à l’établissement
    Qui : Hcéres
  • Étape 13 :

    Publication du rapport sur le projet accompagné des observations
    Qui : Hcéres
  • Synthèses

    Étape 14 :

    Production de rapports de synthèse par site
  • Étape 15 :

    Transmission des rapports de synthèse aux établissements et au département d’évaluation des coordinations territoriales pour préparation de l’évaluation intégrée
    Qui : Hcéres
  • Retours d'expérience

    Étape 16 :

    Organisation de retours d’expériences auprès des entités évaluées et des comités d’experts
    Qui : Hcéres

Le processus d’évaluation de la vague A, de son lancement à la transmission des rapports, couvre la période allant de novembre 2018 à septembre 2020.
 

Novembre-Décembre 2018 

Réunions de lancement de la campagne d’évaluation sur sites
 

22 février 2019 

  • Envoi au Hcéres des listes prévisionnelles des champs de formation et des formations
  • Envoi au Hcéres d’une adresse mél générique par établissement qui servira d’identifiant de connexion, d’une part, pour le dépôt des dossiers d’autoévaluation sur la plateforme Pélican, d’autre part, pour la consultation des rapports d’évaluation et le dépôt des observations sur l’application de gestion électronique de documents (GED) du Hcéres.
     

Avril – mai 2019

Ouverture de la plateforme Pélican et formation des usagers à son utilisation.
 

20 septembre 2019

Date limite de dépôt des dossiers d’autoévaluation des champs de formation et des formations. Le dépôt concernant l’accréditation de l’offre de formation se fera ultérieurement en fonction de l’avancée des évaluations.
 

Ce qu'il faut consulter/déposer

L’évaluation externe des formations en vague A concerne de manière différenciée :

- les formations délivrant un diplôme national de licence, licence professionnelle et master, incluant les formations de santé des 1er et 2ème cycles universitaires de médecine, pharmacie, odontologie et maïeutique, les diplômes d’état de sage-femme et d’audioprothésiste, les certificats de capacité d’orthophoniste et d’orthoptiste. conférant le grade de licence et de master.
- les masters MEEF des ÉSPÉ.
- les autres formations conduisant à un grade de licence et de master (écoles d’arts).

Les établissements concernés fourniront une liste de leurs formations accréditées regroupées en "champs de formations" pour le 22 février 2019.

Remarque : Les formations de certaines écoles (en particulier les écoles d’architecture et/ou de paysage) ne sont pas listées ici car elles font l’objet d’un processus d’évaluation coordonné entre l’évaluation de l’école et l’évaluation de ses formations. La documentation associée à cette évaluation se trouve dans la partie "Évaluation des Établissements".

Pour chacune des trois catégories les documents de références et les éléments à fournir sont indiqués ci-dessous.

Le périmètre de l’évaluation externe des formations concerne essentiellement les mentions conduisant aux diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master, ainsi que certaines formations conférant un grade de licence ou de master à leurs diplômés.

En particulier, sont concernés ici les diplômes de formation générale et approfondie en science médicale, odontologique, pharmaceutique et maïeutique, les diplômes d’état de sage-femme et d’audioprothésiste, les certificats de capacité d’orthophoniste et d’orthoptiste.

L’évaluation se déroule en deux temps :

  1. une phase d’évaluation de l’offre, organisée en "champs de formations" et s’appuyant sur l’autoévaluation réalisée par l’établissement,
  2. une phase d’évaluation du projet d’accréditation de l’établissement.

Les établissements concernés fourniront une liste de leurs formations accréditées regroupées en "champs de formations" pour le 22 février 2019 (ficher Excel à télécharger ici et à retourner à champs-formations@hceres.fr).

 

Cette évaluation concerne les quatre masters MEEF des ÉSPÉ. Un dossier d’autoévaluation est demandé pour chacun de ces masters (s’ils ont été mis en place), ainsi qu’un document par ÉSPÉ sur le pilotage de ces masters. Ces documents concernent toutes les parties prenantes de l’ÉSPÉ et sont déposés par l’établissement dont l’ÉSPÉ est composante.

Les établissements concernés fourniront une liste de leurs formations accréditées regroupées en "champs de formations" pour le 22 février 2019 (ficher Excel à télécharger ici et à retourner à champs-formations@hceres.fr).

Cette évaluation concerne les formations conduisant à des diplômes conférant un grade de licence et celles conférant un grade master et sous tutelle du Ministère en charge de la Culture. Les écoles d’architecture ne sont pas concernées ici car relevant d’un processus d’évaluation différent.

Les établissements concernés fourniront une liste de leurs formations accréditées regroupées en "champs de formations" pour le 22 février 2019 (ficher Excel à télécharger ici et à retourner à champs-formations@hceres.fr).

Le dépôt des dossiers d'autoévaluation s'effectue sur la plateforme d’échanges commune PELICAN mise en place par le Hcéres et le ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche, et de l'innovation. Les informations saisies et transmises par les établissements et organismes sont utilisées par le Hcéres et par les experts pour la réalisation des évaluations.

L'application est ouverte courant avril-mai 2019 pour permettre aux tutelles déposantes de commencer à déposer leurs dossiers avant la date limite de dépôt. L'accès à l'application est sécurisé et nécessite un identifiant et un mot de passe. Ceux-ci sont délivrés par le Hcéres après réception de l'adresse mail générique, qui servira de login, transmise par chaque établissement à aide.pelican@collecte.evaluation-contractualisation.fr, le 22 février 2019. 
Cette adresse permet aussi au Hcéres d'envoyer des informations aux établissements concernant les demi-journées de présentation de PELICAN, l'ouverture de l'application, l'envoi des rapports d'évaluation les concernant.

Le dépôt d’un dossier d’évaluation se déroule en 2 étapes

  • Vérification des informations pré-enregistrées sur l'entité évaluée dans la plateforme PELICAN et les formulaires de saisie qui décrivent chaque entité évaluée (responsables, coordonnées, établissements et organismes de rattachement, disciplines, etc.). Certaines données sont pré-remplies à partir des listes des entités à évaluer envoyées au Hcéres et/ou des référentiels connus du Ministère ( RNSR, GHABI, etc.).
  • Dépôt des différents fichiers, puis validation du dépôt. 

Tant que la validation du dépôt des fichiers n’est pas effectuée, les dossiers restent modifiables et l’évaluation ne peut pas débuter. Pour toute information complémentaire sur la plateforme PELICAN, il est possible de consulter en ligne, sans authentification préalable, les guides utilisateur et les guides de dépôt des dossiers pour chaque type d’évaluation (coordinations territoriale, établissement, recherche, formations, écoles doctorales). Chaque dossier d’autoévaluation (comprenant tous les fichiers) ne devra pas dépasser 50 Mo au total, ce qui suppose d’éviter au maximum les logos, images, copies de page Internet.

Si vous rencontrez des difficultés

FAQ / Contact

FOIRE AUX QUESTIONS

Un champ de formations est à la fois un ensemble cohérent de formations, un domaine de compétence de l’établissement et un reflet de la stratégie de l’établissement en matière de formation. Il joue un rôle d’affichage stratégique.

Un champ n’est donc pas obligatoirement le reflet de l’organisation interne de l’établissement en composantes, départements ou facultés, ni n’est cloisonné aux disciplines traditionnelles ; il représente le potentiel de l’établissement en matière de formation dans une thématique donnée, stratégique pour l’établissement.

La structuration d’une offre de formation en champs de formations est définie par l’établissement, à sa convenance. Un champ peut être présenté par un seul établissement, co-présenté par plusieurs établissements, ou encore présenté au niveau du site.

Un champ doit être compris de manière extensive, c’est-à-dire décrivant toutes les formations et diplômes (évalués ou non par le Hcéres) qui participent à l’émergence de l’axe stratégique qui lui correspond.

Vous souhaitez plus de précisions et nous contacter ? Cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact.

Non, pas de nomenclature, ce sont les établissements qui choisissent les intitulés des champs.

Vous souhaitez plus de précisions et nous contacter ? Cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact.

Oui, il y a un dossier à déposer par champ de formation. Au-delà de lister les formations regroupées dans le champ, un dossier « champ de formations » fournit les éléments de contexte expliquant la présence de ce champ et, si cela est possible, le bilan sur la dernière période de ce champ  en matière d’affichage externe et d’organisation interne. Il fournit  aussi les objectifs stratégiques, organisationnels et opérationnels associés au champ pour la prochaine période ainsi que des propositions globales d’évolution de l’offre de formation associée au champ (cf. Référentiel Champ).

Vous souhaitez plus de précisions et nous contacter ? Cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact.

Lorsque la dimension de l’établissement ne justifie pas une structuration en plusieurs champs (établissement petit au regard de l’évaluation Hcéres ou très focalisé thématiquement), un seul dossier champ sera fourni précisant la politique formation de l’établissement.

Vous souhaitez plus de précisions et nous contacter ? Cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact.

Cela dépend de l’état d’avancement de la coopération des établissements du site. Un champ de formations peut être interne à un établissement ou s’étendre sur plusieurs établissements. 
La co-accréditation de formations n’implique pas obligatoirement que celles-ci soient présentes dans les mêmes champs dans chaque établissement.

Vous souhaitez plus de précisions et nous contacter ? Cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact.

L’établissement dépose au Hcéres un dossier pour chaque formation actuelle. Chaque dossier (dit dossier formation) contient une synthèse (au niveau mention) de l’autoévaluation de la formation selon le schéma mis en place dans l’établissement, ainsi que des données quantitatives relatives à la formation et des perspectives d’amélioration et/ou d’évolution envisagées.

Vous souhaitez plus de précisions et nous contacter ? Cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact.

Oui car la présentation en champ de formations concerne toute l’offre de formations, mais seules les formations de niveau L et M seront évaluées par le Hcéres et figureront dans le tableau à fournir pour le 22 février 2019.

Vous souhaitez plus de précisions et nous contacter ? Cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact.

Oui mais dans ce cas un champ principal doit être indiqué.

Vous souhaitez plus de précisions et nous contacter ? Cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact.

Un dossier champ contient toutes les informations communes à l’ensemble des formations qu’il rassemble. Ces informations n’ont plus à être dupliquées dans chaque dossier.

Vous souhaitez plus de précisions et nous contacter ? Cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact.

Les informations communes ou globales à l’ensemble des formations doivent être dans le dossier champ. Les informations spécifiques à une formation dans le dossier de la formation. Il revient aux établissements de s’approprier cet outil et de déterminer selon les cas si le dossier champ sera conséquent ou si les informations resteront dans les dossiers formations.

Vous souhaitez plus de précisions et nous contacter ? Cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact.

Les dossiers sont déposés par les établissements (dans certains cas la communauté d’universités et d’établissements). Pour chaque dossier un seul établissement est l’établissement déposant.

Vous souhaitez plus de précisions et nous contacter ? Cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact.

NON, mais l’indiquer dans le tableau à fournir au plus tard le 22 février 2019

Vous souhaitez plus de précisions et nous contacter ? Cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact.

Si cette formation est proposée dans le projet d’accréditation, il est nécessaire de déposer un dossier d’autoévaluation, d’expliquer ce qui a retardé l’ouverture, faire un bilan de son fonctionnement et si possible fournir des données sur la formation.

Vous souhaitez plus de précisions et nous contacter ? Cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact.

Non, les dossiers sont séparés. Ils sont donc déposés individuellement. Chaque dossier de formation fait référence au champ principal qui le concerne (et éventuellement au champ secondaire).

Vous souhaitez plus de précisions et nous contacter ? Cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact.

La notion de champ de formations permet de présenter de manière structurée l’offre de formation d’un établissement, chaque champ représentant pour l’évaluation un ensemble cohérent de formations, dénotant un domaine de compétence de l’établissement.
Certains établissements de petite taille ou très focalisés disciplinairement n’ont pas besoin de cette notion car ils s’identifient à un unique champ de formation englobant totalement leur offre de formation. Dans ce cas l’établissement déposera un unique dossier présentant son offre, en lieu et place de dossiers champs. 

Vous souhaitez plus de précisions et nous contacter ? Cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact.

La liste sert à indiquer les intitulés des champs concernés et les intitulés des formations existantes qu’ils rassemblent. Les comités d’experts sont constitués par champ. 

Vous souhaitez plus de précisions et nous contacter ? Cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact.

Les dossiers doivent être déposés par mention. Le Hcéres n’évalue pas séparément les parcours. Seule la mention fait l’objet d’une fiche d’évaluation qui sera dans le rapport Champ.

Vous souhaitez plus de précisions et nous contacter ? Cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact.

Dans le cas de mentions co-accréditées, un seul établissement se charge de déposer le dossier, en tant qu’établissement "déposant". Le choix de l’établissement "déposant" relève d’un consensus entre les établissements concernés. 

Vous souhaitez plus de précisions et nous contacter ? Cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact.

La mention est uniquement évaluée dans le cadre de la vague de contractualisation dans laquelle l’établissement dit "déposant" s’inscrit. L’établissement "déposant" se charge de déposer le dossier de la mention. 

Vous souhaitez plus de précisions et nous contacter ? Cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact.

NOUS CONTACTER