Processus d'évaluation

Le calendrier d’évaluation d’un organisme de recherche est fixé en concertation avec les ministères en charge de la contractualisation. L’organisme est contacté par le Hcéres 20 mois avant la période d’évaluation fixée pour choisir son évaluateur : le Hcéres ou une autre instance pour laquelle le Hcéres s’assure de la qualité des évaluations réalisées en validant les procédures retenues. L’évaluation d’un organisme se déroule en trois étapes majeures : préparation de l’évaluation, visite de l’organisme, production du rapport d’évaluation. 

Certaines de ces étapes sont internes au Hcéres ; d’autres sont partagées avec les acteurs de l’organisme évalué. Le processus se décompose comme suit :  

  • Présentation des modalités d’évaluation par le Hcéres environ 18 mois avant la visite du comité d’experts ; 
  • Publication du référentiel d’évaluation et des documents de référence à consulter et déposer par les organismes évalués ; 
  • Consultation du responsable de l’organisme sur la composition du comité d’experts ; 
  • Dépôt du rapport d’auto-évaluation par l’organisme ; 
  • Rencontre avec l’organisme pour recueillir ses attentes ; 
  • Constitution du comité d’experts ; 
  • Visite du comité d’experts ; 
  • Envoi du rapport provisoire pour phase contradictoire avec l’organisme ; 
  • Envoi du rapport définitif à l’organisme et sollicitation pour une lettre d’observations.  
  • Publication sur le site internet du Hcéres du rapport d’évaluation définitif, assorti d’une lettre d’observations produite par l’organisme évalué.