Documentation institutionnelle FR

Compte rendu de la séance du Conseil du 17 décembre 2014

Type : Compte rendu de réunion du Collège

Publié le : 17/12/2014

Les membres du Conseil se sont réunis le 17 décembre 2014.

Les membres du Conseil se sont réunis pour aborder les points suivants : délibération du compte rendu de la séance du 9/10/2014, du rapport d'activité 2014, des documents d'évaluation de la vague B ; décret du 14/11/2014 relatif à l'organisation et au fonctionnement du Hcéres ; intégration de l'OST ; création du comité technique de proximité du Hcéres.

Télécharger le fichier

Compte rendu du Conseil du 17 Décembre 2014

(251.13 Ko) PDF