Recherche avancée

Contenu de type "Publications"

Décision n°2025-39 du 28 octobre 2025 portant nomination de la Personne responsable du recueil et du traitement des signalements au Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Type : Textes réglementaires

Publié le : 03/11/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n°2025-38 du 28 octobre 2025 portant nomination de la Personne responsable de l'accès aux documents administratifs au Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Type : Textes réglementaires

Publié le : 03/11/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n°2025-37 du 28 octobre 2025 portant désignation du délégué à la protection des données du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Type : Textes réglementaires

Publié le : 03/11/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n°2025-35 du 23 octobre 2025 relative à l'intérim des fonctions de directeur du Département Établissements du Hcéres

Type : Textes réglementaires

Publié le : 23/10/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n°2025-34 du 21 octobre 2025 portant désignation des membres de la commission consultative paritaire du Hcéres

Type : Textes réglementaires

Publié le : 22/10/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n° 2025-33 portant composition de la cellule Egalité, en charge de l'analyse des rapports d'exécution des plans d'action égalité entre les femmes et les hommes au sein du Hcéres

Type : Textes réglementaires

Publié le : 08/10/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n°2025-32 du 1er septembre 2025 portant précision concernant les termes « responsable de département » de l'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 2015

Type : Textes réglementaires

Publié le : 08/10/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n°2025-31 du 28 août 2025 portant délégation de signature de la présidente du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur

Type : Textes réglementaires

Publié le : 29/08/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n° 2025-29 du 24 juillet 2025 relative aux missions d'évaluation ouvrant droit au titre de l'année 2026 au versement d'indemnités dérogatoires en application des articles 4-1 à 4-3 de l'arrêté du 15 septembre 2015

Type : Textes réglementaires

Publié le : 29/07/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n° 2025-28 du 24 juillet 2025 fixant les barèmes indemnitaires applicables aux experts participant aux missions d'évaluation menées par le Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Type : Textes réglementaires

Publié le : 29/07/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n°2025-30 du 25 juillet 2025 portant nomination de la directrice adjointe du Département d'évaluation de la recherche du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Type : Textes réglementaires

Publié le : 28/07/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n°2025-27 du 24 juillet 2025 portant nomination du directeur du Département d'évaluation de la recherche du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Type : Textes réglementaires

Publié le : 28/07/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n° EI-2025-14 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de licence en sciences infirmières délivrée par l’Université La Sagesse, Liban

Type : Textes réglementaires

Publié le : 07/07/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n° EI-2025-13 du 27 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Master en Criminologie délivré par l’Université Naïf des sciences de la sécurité (NAUSS), Riyadh, Royaume d'Arabie Saoudite

Type : Textes réglementaires

Publié le : 07/07/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n° EI-2025-12 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Master en droit pénal délivré par l’Université Naïf des sciences de la sécurité (NAUSS), Riyadh, Royaume d'Arabie Saoudite

Type : Textes réglementaires

Publié le : 07/07/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n° EI-2025-09 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Master en Art biblique délivré par European Christian Academy (ECA), Lettonie

Type : Textes réglementaires

Publié le : 07/07/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n° EI-2025-08 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Bachelor en Art biblique délivré par European Christian Academy (ECA), Lettonie

Type : Textes réglementaires

Publié le : 07/07/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n° EI-2025-06 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Bachelor de droit délivré par Applied Science University (ASU), Jordanie

Type : Textes réglementaires

Publié le : 07/07/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n° EI-2025-05 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Bachelor de droit délivré par Applied Science University (ASU), Royaume de Bahreïn

Type : Textes réglementaires

Publié le : 07/07/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n°2025-26 du 03 juillet 2025 portant délégation de signature de la présidente du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Type : Textes réglementaires

Publié le : 03/07/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n°2025-25 du 1er juillet 2025 portant délégation de signature de la présidente du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Type : Textes réglementaires

Publié le : 01/07/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n°2025-24 du 23 juin 2025 nommant les membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux fonctions de directeur ou de directrice du Département d'évaluation de la recherche du Hcéres

Type : Textes réglementaires

Publié le : 23/06/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n°2025-23 du 23 juin 2025 portant nomination du directeur de l'Office français de l'intégrité scientifique

Type : Textes réglementaires

Publié le : 23/06/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n°2025-22 du 23 juin 2025 portant nomination de la directrice du Département d'évaluation des formations du Hcéres

Type : Textes réglementaires

Publié le : 23/06/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n°2025-21 du 23 juin 2025 portant nomination de la secrétaire générale du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Type : Textes réglementaires

Publié le : 23/06/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n°2025-20 du 23 juin 2025 portant nomination du directeur du Département Europe et international du Hcéres

Type : Textes réglementaires

Publié le : 23/06/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n°2025-19 du 27 mai 2025 nommant les membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux fonctions de directeur ou de directrice du département Europe et International

Type : Textes réglementaires

Publié le : 27/05/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n°2025-18 du 27 mai 2025 nommant les membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux fonctions de directeur ou de directrice de l'Office français de l'intégrité scientifique

Type : Textes réglementaires

Publié le : 27/05/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n°2025-17 du 27 mai 2025 nommant les membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux fonctions de directeur ou de directrice du département de l'évaluation de la recherche

Type : Textes réglementaires

Publié le : 27/05/2025

Contenu de type "Publications"

Décision n°2025-16 du 27 mai 2025 nommant les membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux fonctions de directeur ou de directrice du département de l'évaluation des formations

Type : Textes réglementaires

Publié le : 27/05/2025

Recherche avancée

Filtres actifs :

207 résultats

Décision n°2025-39 du 28 octobre 2025 portant nomination de la Personne responsable du recueil et du traitement des signalements au Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision n°2025-38 du 28 octobre 2025 portant nomination de la Personne responsable de l'accès aux documents administratifs au Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision n°2025-37 du 28 octobre 2025 portant désignation du délégué à la protection des données du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision n°2025-35 du 23 octobre 2025 relative à l'intérim des fonctions de directeur du Département Établissements du Hcéres

Décision n°2025-34 du 21 octobre 2025 portant désignation des membres de la commission consultative paritaire du Hcéres

Décision n° 2025-33 portant composition de la cellule Egalité, en charge de l'analyse des rapports d'exécution des plans d'action égalité entre les femmes et les hommes au sein du Hcéres

Décision n°2025-32 du 1er septembre 2025 portant précision concernant les termes « responsable de département » de l'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 2015

Décision n°2025-31 du 28 août 2025 portant délégation de signature de la présidente du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur

Décision n° 2025-29 du 24 juillet 2025 relative aux missions d'évaluation ouvrant droit au titre de l'année 2026 au versement d'indemnités dérogatoires en application des articles 4-1 à 4-3 de l'arrêté du 15 septembre 2015

Décision n° 2025-28 du 24 juillet 2025 fixant les barèmes indemnitaires applicables aux experts participant aux missions d'évaluation menées par le Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision n°2025-30 du 25 juillet 2025 portant nomination de la directrice adjointe du Département d'évaluation de la recherche du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision n°2025-27 du 24 juillet 2025 portant nomination du directeur du Département d'évaluation de la recherche du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision n° EI-2025-14 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de licence en sciences infirmières délivrée par l’Université La Sagesse, Liban

Décision n° EI-2025-13 du 27 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Master en Criminologie délivré par l’Université Naïf des sciences de la sécurité (NAUSS), Riyadh, Royaume d'Arabie Saoudite

Décision n° EI-2025-12 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Master en droit pénal délivré par l’Université Naïf des sciences de la sécurité (NAUSS), Riyadh, Royaume d'Arabie Saoudite

Décision n° EI-2025-09 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Master en Art biblique délivré par European Christian Academy (ECA), Lettonie

Décision n° EI-2025-08 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Bachelor en Art biblique délivré par European Christian Academy (ECA), Lettonie

Décision n° EI-2025-06 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Bachelor de droit délivré par Applied Science University (ASU), Jordanie

Décision n° EI-2025-05 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Bachelor de droit délivré par Applied Science University (ASU), Royaume de Bahreïn

Décision n°2025-26 du 03 juillet 2025 portant délégation de signature de la présidente du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision n°2025-25 du 1er juillet 2025 portant délégation de signature de la présidente du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision n°2025-24 du 23 juin 2025 nommant les membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux fonctions de directeur ou de directrice du Département d'évaluation de la recherche du Hcéres

Décision n°2025-23 du 23 juin 2025 portant nomination du directeur de l'Office français de l'intégrité scientifique

Décision n°2025-22 du 23 juin 2025 portant nomination de la directrice du Département d'évaluation des formations du Hcéres

Décision n°2025-21 du 23 juin 2025 portant nomination de la secrétaire générale du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision n°2025-20 du 23 juin 2025 portant nomination du directeur du Département Europe et international du Hcéres

Décision n°2025-19 du 27 mai 2025 nommant les membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux fonctions de directeur ou de directrice du département Europe et International

Décision n°2025-18 du 27 mai 2025 nommant les membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux fonctions de directeur ou de directrice de l'Office français de l'intégrité scientifique

Décision n°2025-17 du 27 mai 2025 nommant les membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux fonctions de directeur ou de directrice du département de l'évaluation de la recherche

Décision n°2025-16 du 27 mai 2025 nommant les membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux fonctions de directeur ou de directrice du département de l'évaluation des formations