Décision du 21 juillet 2016 - Nominations au Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 21/07/2016
Décret du 21 juillet 2016 portant nomination au Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 21/07/2016
Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat (cf. Art. 3-3°) Type : Textes réglementaires Publié le : 25/05/2016
Décision du 18 décembre 2014 portant création du comité technique du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 18/12/2014