Compte rendu de la réunion du CoFIS du 15 décembre 2017 Type : Compte rendu de réunion du CoFIS Publié le : 15/12/2017
Décision du 27 novembre 2017 portant nomination du président et de membres du Conseil de l’intégrité scientifique de l’Office français de l’intégrité scientifique Type : Textes réglementaires Publié le : 27/11/2017
Compte rendu de la séance du Collège du 23 octobre 2017 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 23/10/2017
Relevé de décisions de la séance du Collège du 23 octobre 2017 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 23/10/2017
Compte rendu de la séance du Collège du 12 juin 2017 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 12/06/2017
Relevé de décisions de la séance du Collège du 12 juin 2017 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 12/06/2017
Rapport d’évaluation externe du Hcéres Type : Rapports d'autoévaluation/évaluation externe du Hcéres Publié le : 07/06/2017
Rapport d’autoévaluation 2016 du Hcéres Type : Rapports d'autoévaluation/évaluation externe du Hcéres Publié le : 18/05/2017
Note – Changement de dénomination des délégués scientifiques Type : Textes réglementaires Publié le : 25/04/2017
Règlement intérieur de la Commission de validation des procédures d’évaluation des formations Type : Commissions / Règlements intérieurs / Code de conduite Publié le : 24/03/2017
Règlement intérieur de la Commission de validation des procédures d’évaluation de la recherche Type : Commissions / Règlements intérieurs / Code de conduite Publié le : 24/03/2017
Règlement intérieur de la Commission de validation des procédures d’évaluation d’un établissement Type : Commissions / Règlements intérieurs / Code de conduite Publié le : 24/03/2017
Composition de la Commission de la validation des procédures d’évaluation des établissements Type : Commissions / Règlements intérieurs / Code de conduite Publié le : 24/03/2017
Composition de la Commission de la validation des procédures d’évaluation des formations Type : Commissions / Règlements intérieurs / Code de conduite Publié le : 24/03/2017
Composition de la Commission de la validation des procédures d’évaluation de la recherche Type : Commissions / Règlements intérieurs / Code de conduite Publié le : 24/03/2017
Compte rendu de la séance du Collège du 20 mars 2017 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 20/03/2017
Relevé de décisions de la séance du Collège du 20 mars 2017 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 20/03/2017
Loi organique n° 2017-54 du 20 janvier 2017 relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes Type : Textes réglementaires Publié le : 20/01/2017
Loi n°2017-55 du 20 janvier 2017 portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes Type : Textes réglementaires Publié le : 20/01/2017