Décision du 21 juillet 2016 - Nominations au Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 21/07/2016
Décret du 21 juillet 2016 portant nomination au Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 21/07/2016
Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat (cf. Art. 3-3°) Type : Textes réglementaires Publié le : 25/05/2016
Arrêté du 15 septembre 2015 fixant les montants des indemnités susceptibles d'être allouées aux membres du conseil et à certains personnels du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 15/09/2015
Arrêté du 15 septembre 2015 fixant les montants de l'indemnité de fonctions du président du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 15/09/2015
Décret n° 2015-1143 du 15 septembre 2015 instituant des indemnités susceptibles d'être allouées aux membres du conseil et à certains personnels et collaborateurs du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 15/09/2015
Décret n° 2015-1142 du 15 septembre 2015 relatif au classement indiciaire et au régime indemnitaire du président du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 15/09/2015