Arrêté du 15 septembre 2015 fixant les montants de l'indemnité de fonctions du président du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 15/09/2015
Arrêté du 15 septembre 2015 fixant les montants des indemnités susceptibles d'être allouées aux membres du conseil et à certains personnels du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 15/09/2015
Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat (cf. Art. 3-3°) Type : Textes réglementaires Publié le : 25/05/2016
Arrêté du 27 février 2020 pris en application du décret n° 2020-173 du 27 février 2020 relatif aux modalités de rémunération des membres des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes Type : Textes réglementaires Publié le : 27/02/2020
Arrêté du 30 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master Type : Textes réglementaires Publié le : 30/07/2018
Arrêté du 30 juillet 2018 relatif au diplôme national de licence Type : Textes réglementaires Publié le : 30/07/2018
Code de l’éducation : articles L. 123-1 à L. 123-9, L. 233-1, L. 611-6, L. 718-2 et L. 952-6 Type : Textes réglementaires Publié le : 30/11/2020
Code de la recherche : articles L. 112-1, L. 114-1 à L. 114-3, L. 114-3-1 à L. 114-3-7 et L. 321-2 Type : Textes réglementaires Publié le : 01/02/2020
Décision du 13 décembre 2021 relative à la commission de validation des procédures d'évaluation de la recherche pour l'IRSN Type : Avis de la Commission de validation des procédures d'évaluation de la recherche Publié le : 17/01/2022
Décision du 18 décembre 2014 portant création du comité technique du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 18/12/2014
Décision du 21 juillet 2016 - Nominations au Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 21/07/2016
Décision du 21 juin 2018 portant nomination de membres du conseil d'intégrité scientifique de l'Office français de l'intégrité scientifique Type : Textes réglementaires Publié le : 21/06/2018
Décision du 25 octobre 2021 portant nomination à la commission d’accréditation à l’international du Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 14/12/2021
Décision du 25 octobre 2021 portant nomination à la commission de validation des procédures d’évaluation de la recherche du Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 14/12/2021
Décision du 25 octobre 2021 portant nomination à la commission des recours du Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 14/12/2021
Décision du 27 novembre 2017 portant nomination du président et de membres du Conseil de l’intégrité scientifique de l’Office français de l’intégrité scientifique Type : Textes réglementaires Publié le : 27/11/2017
Décision du 6 décembre 2018 portant nomination des représentants du personnel auprès du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 06/12/2018
Décision n° 2022-11 du 3 janvier 2022 portant désignation de la déléguée à la protection des données du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 05/01/2022
Décision n° 2022-12 du 3 janvier 2022 portant délégation de signature du Président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 05/01/2022