Compte rendu de la séance du Collège du 2 novembre 2021 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 16/12/2021
Compte rendu de la séance du Collège du 20 mars 2017 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 20/03/2017
Compte rendu de la séance du Collège du 23 octobre 2017 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 23/10/2017
Compte rendu de la séance du Collège du 25 octobre 2021 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 16/12/2021
Compte rendu de la séance du Collège du 26 mars 2018 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 26/03/2018
Compte rendu de la séance du Collège du 28 janvier 2019 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 28/01/2019
Compte rendu de la séance du Collège du 28 octobre 2019 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 17/12/2020
Compte rendu de la séance du Collège du 29 octobre 2018 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 29/10/2018
Compte rendu de la séance du Collège du 31 mai 2021 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 31/05/2021
Compte rendu de la séance du Collège du 5 décembre 2016 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 05/12/2016
Compte rendu de la séance du Conseil du 14 décembre 2015 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 14/12/2015
Compte rendu de la séance du Conseil du 17 décembre 2014 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 17/12/2014
Compte rendu de la séance du Conseil du 3 octobre 2016 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 03/10/2016
Compte rendu de la séance du Conseil du 4 avril 2016 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 04/04/2016
Compte rendu de la séance du Conseil du 7 mars 2016 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 07/03/2016
Délibération n° 2022-1-01 : Approbation du compte-rendu de la séance du lundi 13 décembre 2021 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 10/02/2022
Délibération n° 2022-1-02 : Délégation de pouvoir du Collège au président Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 10/02/2022
Délibération n° 2022-1-03 : Approbation des taux de remboursement des frais d’hébergement et de repas des missions à la charge du budget du Hcéres Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 10/02/2022
Délibération n° 2022-1-04 : Approbation du seuil unitaire et des durées d’amortissement des immobilisations Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 10/02/2022
Délibération n° 2022-1-05 : Approbation des conditions de nomination des experts Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 10/02/2022