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  1. Documentation institutionnelle FR flag

    Décret du 30 octobre 2020 portant nomination du président du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

    Type : Textes réglementaires, Décret

    Publié le : 30/10/2020

  2. Documentation institutionnelle FR flag

    Décret du 30 octobre 2020 portant nomination au collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

    Type : Textes réglementaires, Décret

    Publié le : 30/10/2020

  3. Documentation institutionnelle FR flag

    Décret n° 2020-173 du 27 février 2020 relatif aux modalités de rémunération des membres des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes

    Type : Textes réglementaires, Décret

    Publié le : 27/02/2020

  4. Documentation institutionnelle FR flag

    Décret n° 2019-1017 du 2 octobre 2019 portant diverses dispositions relatives au conseil et au président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

    Type : Textes réglementaires, Décret

    Publié le : 02/10/2019

  5. Documentation institutionnelle FR flag

    Bilan social 2017 du Hcéres

    Type : Bilan social

    Publié le : 08/01/2019

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    (1.16 Mo) PDF
  6. Documentation institutionnelle FR flag

    Décret n°2014-1365 du 14 novembre 2014 relatif à l'organisation et au fonctionnement du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

    Type : Textes réglementaires, Décret

    Publié le : 22/10/2018

  7. Documentation institutionnelle FR flag

    Curriculum vitae de François Pernot

    Type : CV - Membres de la direction

    Publié le : 03/06/2018

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    (130.5 Ko) PDF
  8. Documentation institutionnelle FR flag

    Curriculum vitae de Jean-Marc Geib

    Type : CV - Membres de la direction

    Publié le : 03/06/2018

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    (106.55 Ko) PDF
  9. Documentation institutionnelle FR flag

    Curriculum vitae de Michel Robert

    Type : CV - Membres de la direction

    Publié le : 03/06/2018

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    (113.92 Ko) PDF
  10. Documentation institutionnelle FR flag

    Curriculum vitae d'Annie Vinter

    Type : CV - Membres de la direction

    Publié le : 03/06/2018

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    (103.95 Ko) PDF
  11. Documentation institutionnelle FR flag

    Synthèse de la réunion du COS du 19 février 2018

    Type : Comptes rendus du Collège/COS/CoFIS, Compte rendu de réunion du COS

    Publié le : 19/02/2018

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    (74.99 Ko) PDF
  12. Documentation institutionnelle FR flag

    Synthèse de la réunion du COS du 19 octobre 2017

    Type : Comptes rendus du Collège/COS/CoFIS, Compte rendu de réunion du COS

    Publié le : 19/10/2017

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    (57.47 Ko) PDF
  13. Documentation institutionnelle FR flag

    Synthèse de la réunion du COS du 22 mai 2017

    Type : Comptes rendus du Collège/COS/CoFIS, Compte rendu de réunion du COS

    Publié le : 22/05/2017

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    (68.05 Ko) PDF
  14. Documentation institutionnelle FR flag

    Synthèse de la réunion du COS du 19 janvier 2017

    Type : Comptes rendus du Collège/COS/CoFIS, Compte rendu de réunion du COS

    Publié le : 19/01/2017

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    (52.67 Ko) PDF
  15. Documentation institutionnelle FR flag

    Décret du 21 juillet 2016 portant nomination au Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur

    Type : Décret

    Publié le : 21/07/2016

  16. Documentation institutionnelle FR flag

    Décret n° 2015-1143 du 15 septembre 2015 instituant des indemnités susceptibles d'être allouées aux membres du conseil et à certains personnels et collaborateurs du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

    Type : Textes réglementaires, Décret

    Publié le : 15/09/2015

  17. Documentation institutionnelle FR flag

    Décret n° 2015-1142 du 15 septembre 2015 relatif au classement indiciaire et au régime indemnitaire du président du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

    Type : Textes réglementaires, Décret

    Publié le : 15/09/2015

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