Intelligence artificielle

La charte du Hcéres définit les usages autorisés et les limites de l’intelligence artificielle (IA) dans le travail de ses expertes et experts.

Usages autorisés 

L’IA peut notamment aider les expertes et experts à :

• corriger, reformuler ou traduire un texte déjà rédigé, sans changer son sens ni ajouter d’arguments ;
• rechercher des informations publiques, en vérifiant les sources ;
• organiser leur travail personnel et préparer des courriels pratiques, sans contenu évaluatif, relus avant envoi ;
• extraire, classer et décrire des faits vérifiés dans les sources, sans appréciation évaluative ;
• obtenir une aide technique sur des scripts, macros ou requêtes, puis les vérifier et les tester.

Des limites claires 

Le cadre établi par le Hcéres repose sur deux principes fondamentaux :  

• L’IA ne doit pas évaluer. Elle ne remplace ni la lecture personnelle des documents de l’autoévaluation, ni l’analyse, ni le jugement des expertes et experts. Elle ne peut produire un premier brouillon d’avis, de contribution, de rapport ou de synthèse évaluative, ni ajouter des arguments à une appréciation. Une relecture ultérieure ne remplace pas la construction personnelle de l’analyse et du jugement. Ces interdictions s’appliquent quel que soit l’outil utilisé, y compris l’outil d’IA du Hcéres. La discussion entre pairs et la collégialité de l’évaluation doivent être préservées.
• L’IA ne doit pas divulguer. La confidentialité des informations confiées au Hcéres doit être préservée. Les informations non publiques ne peuvent être traitées que dans l’outil d’IA du Hcéres. Les autres outils peuvent être utilisés pour des données publiques, sous réserve du respect des droits de réutilisation, des licences éventuelles et des conditions d’accès applicables.

Les expertes et experts restent responsables des contenus produits. Ils doivent vérifier les résultats et leurs sources, rester attentifs aux erreurs et aux biais et respecter les droits de réutilisation des contenus.

L’IA interne du Hcéres est à privilégier dès que possible. Quel que soit l’outil utilisé, le recours à l’IA doit être mentionné dans les documents destinés à être publiés et son rôle précisé dans les publications du Hcéres.

Dans une logique de sobriété environnementale, le Hcéres encourage les expertes et experts à privilégier les outils les plus simples pour atteindre l’objectif recherché.

La charte et les repères pour les experts 

La charte précise les usages autorisés, soumis à conditions ou interdits. Elle intègre également des réponses aux questions fréquentes en les illustrant à partir de situations concrètes. Des repères complémentaires explicitent les principes d'une utilisation responsable de l’IA, dans le respect de l’indépendance, de l’intégrité scientifique, de la confidentialité et de la collégialité de l’évaluation.

• Charte d’utilisation de l’intelligence artificielle pour les experts du Hcéres

• Repères pour l’usage de l’intelligence artificielle par les experts du Hcéres

Une charte dédiée aux agents et aux conseillers scientifiques du Hcéres

Dans le prolongement de cette démarche, une charte complémentaire a été élaborée pour encadrer les usages de l’IA par les agentes et agents permanents ainsi que les conseillères et conseillers scientifiques du Hcéres. Adaptée à leurs missions, elle sera prochainement disponible sur cette page.