Collège du Hcéres

Le Hcéres est administré par un collège garant de la qualité de ses travaux. Le collège arrête le programme annuel d'activités et définit les mesures propres à garantir la qualité, la transparence et la publicité des procédures mises en œuvre.

Il est composé de 30 membres, 15 hommes et 15 femmes, nommés par décret pour une durée de quatre ans, renouvelable une fois. Le président, Thierry Coulhon, nommé parmi les membres, dirige le Haut Conseil.

Le président du collège, Thierry Coulhon, nommé parmi les membres, par décret du Président de la République, dirige le Haut Conseil :

  • Il veille à l'impartialité, à la fiabilité et à la transparence des évaluations,
  • Il signe les décisions relatives à la validation des procédures d'évaluation et atteste de leur conformité aux règles de déontologie et aux règles de validation adoptées par le collège
  • Il nomme les experts,
  • Il contresigne les rapports d'évaluation établis par les comités d'experts et signés par leur président.

Le président a autorité sur les personnels du Haut Conseil et est ordonnateur des recettes et des dépenses.

Le président nomme le secrétaire général chargé de l'organisation administrative et du fonctionnement du Haut Conseil, les responsables de département, le directeur de l'Observatoire des sciences et techniques et le directeur de l’Office français d’intégrité scientifique, pour une durée de quatre ans renouvelable. Il peut leur déléguer sa signature pour les affaires relevant de leurs attributions respectives ainsi qu'aux agents placés sous son autorité, pour tous les actes relatifs au fonctionnement du Haut Conseil et à l'exercice de leurs missions.

En cas d'empêchement du président ou de vacance de son emploi, le collège est présidé par son doyen d'âge et le secrétaire général assure l'intérim des autres fonctions du président.
 

Les 30 membres du collège, dont son président, ont été nommés par décret pour une durée de quatre ans, renouvelable une fois. Le collège comprend autant d’hommes que de femmes répartis comme suit :

Sur la proposition du CNU (Conseil national des universités) :

Sur la proposition du CoNRS (Comité national de la recherche scientifique) placé auprès du CNRS :

Sur la proposition de l’instance d’évaluation de chacun des autres établissements publics à caractère scientifique et technologique :

Sur la proposition des présidents ou directeurs d’organisme de recherche :

Sur la proposition de la CPU et de la CDEFI :

Au titre des deux autres membres ayant la qualité de chercheur, d’ingénieur ou d’enseignant-chercheur :

  • Stéphane Dalmas, conseiller innovation pour la direction générale d’Inria ;
  • Nathalie Vergnolle, directrice de l’Institut de recherche en santé digestive (Inserm, ENVT, Inrae, UPS).
     

Au titre des représentants des étudiants proposés par les associations d’étudiants :

Au titre des personnalités qualifiées :

Au titre des parlementaires désignés par la commission permanente compétente en matière d’enseignement supérieur et de recherche de chaque assemblée :

Séance du Collège du 12 juillet 2021

Séance du Collège du 31 mai 2021

Séance du Collège du 1er mars 2021

Séance du Collège du 17 décembre 2020

Séance du Collège du 28 octobre 2019

Séance du Collège du 17 juin 2019

Séance du Collège du 28 janvier 2019

Séance du Collège du 29 octobre 2018

Séance du Collège du 11 juin 2018

Séance du Collège du 26 mars 2018

Séance du Collège du 23 octobre 2017

Séance du Collège du 12 juin 2017

Séance du Collège du 20 mars 2017

Séance du Collège du 5 décembre 2016

Séance du Collège du 3 octobre 2016

Séance du Collège du 6 juin 2016

Séance du Collège du 4 avril 2016

Séance du Collège du 7 mars 2016

Séance du Collège du 14 décembre 2015

Séance du Collège du 17 décembre 2014