Collège du Hcéres
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Sommaire
Missions du Collège
Le collège délibère notamment sur les éléments relatifs à :
- L’évaluation : charte de l’évaluation, référentiels et programmes des évaluations conduites par le Hcéres, conditions de nomination des experts et des expertes, modalités de validation des procédures d’évaluation et politique en matière de coopération internationale ;
- L’administration : questions budgétaires, financières et de tarification, règlement intérieur et organisation interne, rapport annuel d’activité, conditions générales de recrutement, d’emploi et de rémunération du personnel.
Composition du Collège
La présidente
Coralie Chevallier est nommée présidente du collège par décret du 4 mars 2025.
En cas d'empêchement de la présidente ou de vacance de son emploi, le collège est présidé par son doyen d'âge et la secrétaire générale assure l'intérim des autres fonctions de la présidente.
Membres du Collège
Sont nommés membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur :
Au titre des six membres mentionnés au 1° du II de l'article L. 114-3-3 du code de la recherche ayant la qualité de chercheur, d'ingénieur ou d'enseignant-chercheur, nommés sur proposition des instances d'évaluation compétentes en matière d'enseignement supérieur et de recherche parmi leurs membres élus
Valérie Botta-Genoulaz
Membre nommée sur la proposition du Conseil national des universités
Florence Fontaine
Membre nommée sur la proposition du Conseil national des universités
Dimitri Houtcileff
Membre nommé sur la proposition du Conseil national des universités
Benjamin Guedj
Membre nommé sur la proposition de l’instance d’évaluation de chacun des autres établissements publics à caractère scientifique et technologique
Au titre des six membres mentionnés au 2° du II de l’article L. 114-3-3 du code de la recherche ayant la qualité de chercheur, d’ingénieur ou d’enseignant-chercheur
Marion Cipriano
Membre nommée sur la proposition des présidents ou directeurs d'organisme de recherche
Shahin Hodjati
Membre nommé sur la proposition des présidents ou directeurs d'organisme de recherche
Paul Indelicato
Membre nommé sur la proposition des deux conférences des chefs d’établissement mentionnées à l’article L. 233-1 du code de l’éducation
Thomas Ernst
Membre nommé au titre des deux autres membres ayant la qualité de chercheur, d’ingénieur ou d’enseignant-chercheur mentionnés au c du 2° de l’article R. 114-5 du code de la recherche
Christelle Roy
Membre nommée au titre des deux autres membres ayant la qualité de chercheur, d’ingénieur ou d’enseignant-chercheur mentionnés au c du 2° de l’article R. 114-5 du code de la recherche
Au titre des représentants des étudiants proposés par des associations d’étudiants
Inês Fontenelle
Étienne Matignon
Au titre des personnalités qualifiées
Alain Cadix
Jean-François Carpentier
Ulf Hedbjörk
Fanny Henriet
Marilena Maniaci
Jessica Zucman-Rossi
Au titre des membres désignés par la commission permanente compétente en matière d'enseignement supérieur et de recherche de chaque assemblée
Sonia de La Provôté
Delphine Lingemann
Comptes rendus et relevés de décisions du Collège
Séance du 29 janvier 2026
- Procès-verbal de la séance du 29 janvier 2026 (télécharger le document - en attente)
- Délibération n°2026-01-01 : Approbation du procès-verbal du collège du 4 décembre (télécharger le document)
- Délibération n°2026-2-02 : Approbation du guide d'évaluation des unités de recherche (télécharger le document)
- Délibération n°2026-01-03 : Approbation du guide d’évaluation des établissements (télécharger le document)
- Délibération n°2026-01-04 : Approbation du guide d'évaluation de l'offre de formation (télécharger le document)
- Délibération n°2026-01-05 relative au calcul du montant de la compensation versée aux établissements (au 1er février 2026), pour un chargé ou une chargée de mission scientifique, pour un conseiller ou une conseillère scientifique et pour un coordinateur ou une coordinatrice scientifique (télécharger le document)
2025
Séance du 4 décembre 2025
- Procès-verbal de la séance du 4 décembre 2025 (télécharger le document)
- Délibération n°2025-2-01 : Approbation du procès-verbal du collège du 25 septembre 2025 (télécharger le document)
- Délibération n°2025-2-02 : Approbation du budget initial 2026 du Hcéres (télécharger le document)
Séance du 25 septembre 2025
- Procès-verbal de la séance du 25 septembre 2025 (télécharger le document)
- Délibération n°2025-2-01 : Approbation du procès-verbal du collège du 10 avril 2025 (télécharger le document)
- Délibération n°2025-2-02 : Approbation du budget rectificatif de l’exercice 2025 (télécharger le document)
- Délibération n°2025-2-03 : Approbation de l’organisation des départements et modification du règlement intérieur du Hcéres (télécharger le document)
- Télécharger le règlement intérieur du Hcéres
- Délibération n°2025-2-04 : Approbation du nouveau référentiel d'évaluation de la gouvernance et de la politique de formation d'un établissement d'enseignement supérieur étranger du département Europe et international (télécharger le document)
Séance du 10 avril 2025
- Procès-verbal de la séance du 10 avril 2025 (télécharger le document)
- Délibération n°2025-1-01 : Approbation du rapport d’activité 2024 (télécharger le fichier)
- Télécharger le rapport d'activité 2024
- Délibération n°2025-1-02 : Approbation du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2024 (télécharger le document)
- Procès-verbal de la séance du 18 septembre 2024 (télécharger le document)
- Délibération n°2025-1-03 : Approbation du compte financier 2024 (télécharger le document)
- Délibération n°2025-1-04 : Approbation du budget initial de l’exercice 2025 (télécharger le document)
2024
Consultation écrite du Collège du 16 octobre 2024
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Délibération n°2024-3-01 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des écoles d'art et de design (télécharger le document)
- Délibération n°2024-3-02 : Approbation du référentiel d'évaluation des établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général (EESPIG) (télécharger le document)
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Délibération n°2024-3-03 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des formations du 1er et du 2e cycle du domaine de la culture (télécharger le document)
- Délibération n°2024-3-04 : Approbation du référentiel d'évaluation des formations du 1er et du 2e cycle reconnues par l'État et portées par des établissements privés d'enseignement supérieur (télécharger le document)
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Délibération n°2024-3-05 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des centres d'investigation clinique (télécharger le document)
Séance du 18 septembre 2024
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Délibération n°2024-2-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du mercredi 6 mars 2024 (télécharger le document)
- Délibération n°2024-2-02 : Approbation du budget rectificatif de l’exercice 2024 (télécharger le document)
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Délibération n°2024-2-03 : Approbation de la charte d’évaluation (télécharger le document)
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Délibération n°2024-2-04 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des établissements (télécharger le document)
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Délibération n°2024-2-05 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des écoles d’architecture et de paysage (télécharger le document)
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Délibération n°2024-2-06 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des formations du 1er et du 2e cycle (télécharger le document)
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Délibération n°2024-2-07 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des formations du 3e cycle (télécharger le document)
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Délibération n°2024-2-08 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des unités de recherche (télécharger le document)
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Délibération n°2024-2-09 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des formations à l’étranger (télécharger le document)
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Délibération n°2024-2-10 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation d’un doctorat/PHD à l’étranger (télécharger le document)
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Délibération n°2024-2-11 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des organismes de recherche à l’étranger (télécharger le document)
Séance du 6 mars 2024
- Procès-verbal de la séance du 6 mars 2024 (télécharger le document)
- Délibération n°2024-1-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 4 décembre 2023 (télécharger le document)
- Délibération n°2024-1-02 : Approbation du compte financier 2023 (télécharger le document)
- Délibération n°2024-1-03 : Approbation du rapport d'activité 2023 (télécharger le document)
2023
Séance du 4 décembre 2023
- Procès-verbal de la séance du 4 décembre 2023 (télécharger le document)
- Délibération n°2023-3-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du mercredi 20 septembre 2023 (télécharger le document)
- Délibération n°2023-3-02 : Approbation du budget rectificatif de l’exercice 2023 (télécharger le document)
- Délibération n°2023-3-03 : Approbation du budget initial de l’exercice 2024 (télécharger le document)
- Délibération n°2023-3-04 : Approbation du programme pluriannuel d’évaluations (télécharger le document)
- Télécharger le programme pluriannuel d'évaluations du Haut Conseil d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur pour la période 2024-2028
- Délibération n°2023-3-05 : Approbation des modalités de nomination des directeurs de département du Hcéres (télécharger le document)
Séance du 20 septembre 2023
- Procès-verbal de la séance du 20 septembre 2023 (télécharger le document)
- Délibération n°2023-2-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 6 mars 2023 (télécharger le document)
- Délibération n°2023-2-02 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des établissements (télécharger le document)
- Délibération n°2023-2-03 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des écoles d’art et de design (télécharger le document)
- Délibération n°2023-2-04 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des formations du 3e cycle (télécharger le document)
- Délibération n°2023-2-05 : Approbation du référentiel d’évaluation des écoles d’architecture et du paysage (télécharger le document)
- Délibération n°2023-2-06 : Approbation du référentiel d’évaluation des formations du 1er et du 2e cycle des écoles du domaine de la culture (télécharger le document)
- Délibération n°2023-2-07 : Approbation du référentiel d’évaluation des Instituts hospitalo-universitaires (IHU) (télécharger le document)
- Délibération n°2023-2-08 : Approbation du dispositif indemnitaire concernant les membres du collège du Hcéres (participation à des instances internes) / (télécharger le document)
- Délibération n°2023-2-09 : Approbation du dispositif indemnitaire concernant les personnels permanents du Hcéres (régime indemnitaire de fin d’année) / (télécharger le document)
- Délibération n°2023-2-10 : Approbation de la politique voyage (taux de l’indemnité forfaitaire d’hébergement et de repas) / (télécharger le document)
- Délibération n°2023-2-11 : Approbation des modalités de nomination des membres du conseil d’orientation scientifique de l’Observatoire des sciences et techniques (OST) / (télécharger le document)
- Délibération n°2023-2-12 : Approbation des modalités de nomination des membres du conseil d’orientation de l’Office français de l’intégrité scientifique (Ofis) / (télécharger le document)
- Délibération n°2023-2-13 : Approbation des modalités de validation par le Hcéres des procédures d’évaluation mises en œuvre par d’autres instances d’évaluation spécialisées à périmètre national d’intervention (formations et diplômes) / (télécharger le document)
- Télécharger les modalités de validation par le Hcéres des procédures d’évaluation mises en œuvre par d’autres instances d’évaluation spécialisées à périmètre national d’intervention (formations et diplômes)
- Télécharger l'annexe : Dispositions législatives et réglementaires encadrant l’exercice par le Haut conseil de sa mission de coordination et de validation des procédures d’évaluation mises en œuvre par d’autres instances
Séance du 6 mars 2023
- Procès-verbal de la séance du 6 mars 2023 (télécharger le document)
- Délibération n°2023-1-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du 6 mars 2023 (télécharger le document)
- Procès-verbal de la séance du 6 mars 2023 (télécharger le document)
- Délibération n°2023-1-02 : Approbation du compte financier 2022 (télécharger le document)
- Délibération n°2023-1-03 : Approbation du rapport d’activité 2022 (télécharger le fichier)
- Délibération n°2023-1-04 : Approbation du référentiel d’évaluation des activités de recherche, de transfert et d’innovation des CHU (centres hospitaliers universitaires) (télécharger le document)
- Délibération n°2023-1-05 : Approbation du référentiel d’évaluation de la FMSH (Fondation Maison des sciences de l’homme) (télécharger le document)
- Délibération n°2023-1-06 : Approbation de la politique du Hcéres en matière de coopération européenne et internationale (télécharger le document)
- Délibération n°2023-1-07 : Approbation du versement du « forfait mobilités durables » (télécharger le document)
2022
Séance du 5 décembre 2022
- Délibération n°2022-6-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 19 septembre 2022
- Procès-verbal de la séance du 19 septembre 2022
- Délibération n°2022-6-02 : Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 29 septembre 2022
- Procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022
- Délibération n°2022-6-03 : Approbation du dispositif indemnitaire de fin d’année pour les personnels du Hcéres
- Délibération n°2022-6-04 : Approbation du budget initial de l’exercice 2023
- Délibération n°2022-6-05 : Approbation du référentiel d’évaluation des unités de recherche à l’étranger
- Délibération n°2022-6-06 : Approbation des critères d’accréditation d’une unité de recherche à l’étranger
- Délibération n°2022-6-07 : Approbation du référentiel d’évaluation des organismes de recherche à l’étranger
- Délibération n°2022-6-08 : Approbation des critères d’accréditation d’un organisme de recherche à l’étranger
Séance du 29 septembre 2022
- Procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022
- Délibération n°2022-5-01 : Approbation des critères d’accréditation à l’international pour les établissements d’enseignement supérieur à l’étranger
- Délibération n°2022-5-02 : Approbation des critères d’accréditation à l’international pour les formations à l’étranger (hors doctorat/PhD)
- Délibération n°2022-5-03 : Approbation des critères d’accréditation à l’international pour les doctorats/PhD à l’étranger
- Délibération n°2022-5-04 : Création du comité social d’administration (CSA) du Hcéres
Séance du 19 septembre 2022
- Procès-verbal de la séance du 19 septembre 2022
- Délibération n°2022-4-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 9 mai 2022
- Délibération n°2022-4-02 : Approbation des modifications portées au référentiel d’évaluation des établissements
- Délibération n°2022-4-03 : Approbation des modifications portées au référentiel d’évaluation des formations du 1er et du 2ème cycle
- Délibération n°2022-4-04 : Approbation des modifications portées au référentiel d’évaluation des formations du 3ème cycle
- Délibération n°2022-4-05 : Approbation des modifications portées au référentiel d’évaluation des unités de recherche
- Délibération n°2022-4-06 : Approbation du référentiel d’évaluation pour la première évaluation de l’Institut Agro (Institut national d’enseignement supérieur pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement)
- Délibération n°2022-4-07 : Approbation du référentiel d’évaluation des écoles d’art et de design
- Délibération n°2022-4-08 : Approbation du référentiel d’évaluation des formations du 1er et du 2ème cycle des écoles d’art et de design
Séance du 9 mai 2022
- Procès-verbal de la séance du 9 mai 2022
- Délibération n°2022-3-01 : Approbation compte rendu de la séance du Collège du lundi 31 janvier 2022
- Compte rendu de la séance du 31 janvier 2022
- Délibération n°2022-3-02 : Approbation compte rendu de la séance du Collège du lundi 16 février 2022
- Compte rendu de la séance du 16 février 2022
- Délibération n°2022-3-03 : Approbation du règlement intérieur du Hcéres
- Règlement intérieur du Hcéres
- Délibération n°2022-3-04 : Approbation du rapport d'activité 2021 du Hcéres
- Publication prévue en juin 2021
- Délibération n°2022-3-05 : Approbation des modalités de validation des procédures d'évaluation mises en oeuvre par d'autres instances
- Modalités de validation des procédures d'évaluation mises en oeuvre par d'autres instances
- Délibération n°2022-3-06 : Approbation du référentiel d'évaluation des centres d'investigation clinique (CIC)
- Délibération n°2022-3-07 : Approbation du référentiel d'évaluation des établissements d'enseignement supérieur étrangers
- Référentiel d'évaluation des établissements d'enseignement supérieur étrangers
- Délibération n°2022-3-08 : Approbation des recommandations du Hcéres en matière de procédure de déport des référents à l'intégrité scientifique (RIS)
- Recommandations de l'OFIS du Hcéres en matière de procédure de déport des RIS
Séance du 16 février 2022
- Compte rendu de la séance du 16 février 2022
- Délibération n°2022-2-01 : Approbation du référentiel d’évaluation des établissements publics expérimentaux
- Délibération n°2022-2-02 : Condition de nomination des experts : annexe relative aux panels disciplinaires du département d’évaluation de la recherche (DER)
Séance du 31 janvier 2022
- Compte rendu de la séance du 31 janvier 2022
- Délibération n°2022-1-01 : Approbation du compte-rendu de la séance du lundi 13 décembre 2021
- Délibération n°2022-1-02 : Délégation de pouvoir du Collège au président
- Délibération n°2022-1-03 : Approbation des taux de remboursement des frais d’hébergement et de repas des missions à la charge du budget du Hcéres
- Délibération n°2022-1-04 : Approbation du seuil unitaire et des durées d’amortissement des immobilisations
- Délibération n°2022-1-05 : Approbation des conditions de nomination des experts
- Délibération n°2022-1-06 : Approbation du référentiel d’évaluation des formations à l’étranger (hors PhD)
- Délibération n°2022-1-07 : Approbation du référentiel d’évaluation d’un doctorat/PhD à l’étranger
2021
Séance du 13 décembre 2021
- Compte rendu de la séance du 13 décembre 2021
- Délibération n°2021-6-01 : Adoption du compte rendu de la séance du Collège du 25 octobre 2021
- Délibération n°2021-6-02 : Adoption du compte rendu de la séance du Collège du 2 novembre 2021
- Délibération n°2021-6-03 : Adoption du budget initial de l’exercice 2022
Séance du 2 novembre 2021
- Compte rendu de la séance du Collège du 2 novembre 2021
- Délibération n°2021-5-01 : Adoption du référentiel d'évaluation des formations du 1er et du 2e cycle
- Délibération n°2021-5-02 : Adoption du référentiel d'évaluation des formations du 1er et du 2e cycle du domaine de la culture
- Délibération n°2021-5-03 : Adoption du référentiel d'évaluation des formations du 3e cycle
Séance du 25 octobre 2021
- Compte rendu de la séance du Collège du 25 octobre 2021
- Délibération n°2021-4-01 : Adoption du compte rendu de la séance du Collège du 12 juillet 2021
- Délibération n°2021-4-02 : La nomination du directeur du département d'évaluation de la recherche, Eric Saint-Aman
- Délibération n°2021-4-03 : Adoption du référentiel d'évaluation des établissements
- Délibération n°2021-4-04 : Adoption du référentiel d'évaluation des coordinations territoriales
- Délibération n°2021-4-05 : Adoption du référentiel d'évaluation des unités de recherche
- Délibération n°2021-4-06 : Adoption du référentiel d'évaluation des organismes de recherche
- Décision du 25 octobre 2021 portant nomination à la commission des recours du Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
- Décision du 25 octobre 2021 portant nomination à la commission d’accréditation à l’international du Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
- Décision du 25 octobre 2021 portant nomination à la commission de validation des procédures d’évaluation de la recherche du Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
Séance du 12 juillet 2021
- Compte rendu de la séance du Collège du 12 juillet 2021
- Délibération n°2021-3-01 : Adoption du compte rendu de la séance du Collège du 31 mai 2021
- Délibération n°2021-3-02 : Nomination de la directrice du département Europe & International, du directeur du département du numérique et des données et du directeur du département d'évaluation des établissements
Séance du 31 mai 2021
- Compte rendu de la séance du Collège du 31 mai 2021
- Délibération n°2021-2-01 : Adoption du compte rendu de la séance du Collège du 1er mars 2021
- Délibération n°2021-2-02 : Le rapport d'activité du Hcéres pour l'année 2020
Séance du 1er mars 2021
- Compte rendu de la séance du Collège du 1er mars 2021
- Délibération n°2021-1-01 : Adoption du compte rendu de la séance du Collège du 17 décembre 2020
- Délibération n°2021-1-02 : Principe d'organisation du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur en départements, le département d'évaluation des établissements et le département d'évaluation des organismes
- Délibération n°2021-1-03 : Le renouvellement de mandat du directeur du Département d'évaluation de la recherche, Pierre Glaudes
- Délibération n°2021-1-04 : La nomination de la directrice du département d'évaluation des formations, Lynne Franjié
- Délibération n°2021-1-05 : La nomination du directeur du département d'évaluation des établissements, Abdelaziz Mouline
- Délibération n°2021-1-06 : La nomination du directeur du département d'évaluation des organismes, Bernard Larrouturou
- Délibération n°2021-1-07 : La nomination de la directrice de l'Office français de l'intégrité scientifique, Stéphanie Ruphy, est approuvée à la majorité avec 23 voix
- Délibération n°2021-1-08 : La composition de la commission d'accréditation à l'international
- Délibération n°2021-1-09 : La composition de la commission des recours
- Délibération n°2021-1-10 : Politique voyages
2020
Séance du 17 décembre 2020
- Compte rendu de la séance du Collège du 17 décembre 2020
- Délibération n°2020-1-01 : Adoption du compte rendu de la séance du Collège du 28 octobre 2019
- Délibération n°2020-1-02 : Nomination de la directrice de l'Observatoire des Sciences et Techniques
- Délibération n°2020-1-03 : Régime indemnitaire des experts
2019
Séance du 28 octobre 2019
Séance du 17 juin 2019
- Compte rendu de la séance du Collège du 17 juin 2019
- Relevé de décisions de la séance du Collège du 17 juin 2019
Séance du 28 janvier 2019
- Compte rendu de la séance du Collège du 28 janvier 2019
- Relevé de décisions de la séance du Collège du 28 janvier 2019
2018
Séance du 29 octobre 2018
- Compte rendu de la séance du Collège du 29 octobre 2018
- Relevé de décisions de la séance du Collège du 29 octobre 2018
Séance du 11 juin 2018
- Compte rendu de la séance du Collège du 11 juin 2018
- Relevé de décisions de la séance du Collège du 11 juin 2018
Séance du 26 mars 2018
- Compte rendu de la séance du Collège du 26 mars 2018
- Relevé de décisions de la séance du Collège du 26 mars 2018
2017
Séance du 23 octobre 2017
- Compte rendu de la séance du Collège du 23 octobre 2017
- Relevé de décisions de la séance du Collège du 23 octobre 2017
Séance du 12 juin 2017
- Compte rendu de la séance du Collège du 12 juin 2017
- Relevé de décisions de la séance du Collège du 12 juin 2017
Séance du 20 mars 2017
- Compte rendu de la séance du Collège du 20 mars 2017
- Relevé de décisions de la séance du Collège du 20 mars 2017
2016
Séance du 5 décembre 2016
- Compte rendu de la séance du Collège du 5 décembre 2016
- Relevé de décisions de la séance du Collège du 5 décembre 2016
Séance du 3 octobre 2016
- Compte rendu de la séance du Collège du 3 octobre 2016
- Relevé de décisions de la séance du Collège du 3 octobre 2016
Séance du 6 juin 2016
Séance du 4 avril 2016
- Compte rendu de la séance du Collège du 4 avril 2016
- Relevé de décisions de la séance du Collège du 4 avril 2016
Séance du 7 mars 2016
- Compte rendu de la séance du Collège du 7 mars 2016
- Relevé de décisions de la séance du Collège du 7 mars 2016
2015
Séance du 14 décembre 2015
- Compte rendu de la séance du Collège du 14 décembre 2015
- Relevé de décisions de la séance du Collège du 14 décembre 2015