Les modalités de l’évaluation des établissements et des coordinations territoriales sont définies dans les documents méthodologiques téléchargeables ci-dessous.

L’évaluation des établissements concerne les universités, les écoles d’ingénieurs, les écoles d’art et de design, les écoles d’architecture, les établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général (EESPIG) et les autres établissements d’enseignement supérieur et de recherche se distinguant par leurs missions particulières.

Documents à consulter

Processus de l’évaluation intégrée des établissements et des coordinations territoriales (PDF)

Référentiels d'évaluation

• Référentiel d'évaluation des établissements (PDF)
• Référentiel d'évaluation des coordinations territoriales (PDF)

Repères pour l’autoévaluation

• Repères pour l'autoévaluation des établissements (PDF)
• Repères pour l'autoévaluation des activités et produits de la recherche en école d’art et de design (PDF)

Documents à déposer

• Liste des documents à fournir dans le dossier d’autoévaluation des établissements (PDF)
• Liste des documents à fournir dans le dossier d’autoévaluation des coordinations territoriales (PDF)
• Trame du rapport d’autoévaluation des établissements (Word)
• Trame écosystème recherche des établissements (Word)

Les modalités pratiques de l'évaluation des unités de recherche sont définies dans les documents méthodologiques téléchargeables ci-dessous.
 

Documents à consulter

• Référentiel d’évaluation des unités de recherche (PDF)
• Repères pour l’autoévaluation des unités de recherche : version française / version anglaise (PDF)
• Guides des produits de la recherche et activités de recherche pour les entités de recherche
   

Documents à déposer

Dossier d’autoévaluation des unités de recherche

• Trame du document d’autoévaluation (DAE) des unités de recherche pluri-équipes : version  française / version anglaise (Word)

• Trame du document d’autoévaluation (DAE) des unités de recherche mono-équipe : version  française / version anglaise (Word)

• Tableau de données de caractérisation des unités de recherche (Excel) 

• Tableau de données de production et d’activités des unités de recherche (Excel)

• Trame pour l'introduction du portfolio des unités de recherche (Word)

• Trame pour l’expression des points d’attention des unités de recherche (Word)

Trame du document d’autoévaluation (DAE) des Observatoires des Sciences de l'Univers (Word)

Trame du document d’autoévaluation (DAE) des Maisons des Sciences de l'Homme (Word)

Les modalités de l'évaluation des CIC et des activités de recherche des CHU sont en cours de définition entre les parties prenantes.

L’évaluation des formations mise en œuvre par le Hcéres à partir de la vague C (2022-2023) concerne les formations du 1^er, du 2^e et du 3^e cycle délivrant :

• des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle, de bachelor universitaire de technologie, de master et de doctorat ;
• des diplômes nationaux conférant le grade de licence ou de master dans les domaines de la santé (diplômes de formation générale (DFG) et approfondie (DFA) de santé, diplômes d’État, capacités) et de la culture (diplômes des écoles d’art et des écoles d’architecture).

Les établissements concernés (universités, écoles, ComUE) sont ceux qui visent une accréditation de leur offre de formation par le Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation (MESRI) et, le cas échéant, par le Ministère de la culture.
Les modalités concrètes de mise en œuvre de cette évaluation des formations sont définies dans les documents méthodologiques présentés ci-dessous.

Documents à consulter

Évaluation du bilan des formations

• Processus d'évaluation du bilan des formations (PDF)

• Référentiels  :

  • Référentiel d'évaluation des formations du 1^er et du 2^e cycle  (PDF)

  • Référentiel d'évaluation des formations du 3^e cycle  (PDF)

  • Référentiel d'évaluation des formations du 1^er et du 2^e cycle du domaine de la culture (PDF)

• Repères pour l’autoévaluation des formations  (PDF)

• Glossaire relatif à l'évaluation des formations (PDF)

Évaluation du projet de l'offre de formation du 1^er et du 2^e cycle

• Processus d’évaluation du projet de l'offre de formation du 1^er et du 2^e cycle en vue de l’accréditation (PDF)
   

Documents à déposer

Évaluation du bilan des formations

• Liste des documents à fournir dans les dossiers d’autoévaluation (PDF)

• Dossier d’autoévaluation d’une formation du 1^er et du 2^e cycle

  • Trame du rapport d’autoévaluation d’une formation du 1^er cycle (DAE01) (Excel) 

  • Trame du rapport d’autoévaluation d’une formation de bachelor universitaire de technologie (DAE02) (Excel) > À venir

  • Trame du rapport d’autoévaluation d’une formation du 2^e cycle (DAE03) (Excel) 

• Dossier d’autoévaluation d'une formation du 1^er et du 2^e cycle du domaine de la culture :

  • Trame du rapport d’autoévaluation d’une formation du 1^er et du 2^e cycle du domaine de la culture (Word)

  • Tableau de données d’une formation du 1^er et du 2^e cycle du domaine de la culture (DAE05) (Excel) 

• Dossier d’autoévaluation d’une formation du 3^e cycle

  • Trame du rapport d’autoévaluation d’une formation du 3^e cycle (Word)
  • Tableau de données d’une formation du 3^e cycle (DAE07) (Excel)

Évaluation du projet de l'offre de formation en vue de l’accréditation

• Liste des documents à fournir dans le dossier du projet de l'offre de formation (PDF)

• Dossier du projet de l’offre de formation du 1^er et du 2^e cycle de l’établissement

  • Trame du dossier d’accréditation de l’offre de formation du 1^er et du 2^e cycle de l’établissement (Word)

  • Trame du tableau de l’évolution de l’offre de formation du 1^er et du 2^e cycle de l’établissement (Excel)

  • Trame de la fiche projet d’une formation du 1^er et du 2^e cycle en vue de l'accréditation (Word)

• Documents du projet de l'offre de formation du 3^e cycle en vue de l’accréditation

  • Tableau des écoles doctorales et des domaines scientifiques en demande d’accréditation (document Word à destination de la DGESIP)

  • Trame de la fiche de réponse aux recommandations du Hcéres en vue de l'accréditation d'une formation du 3^e cycle (document Word à destination du Hcéres et de la DGESIP)

  • Trame de la fiche projet d’une formation du 3^e cycle des études de santé (document Word à destination de la DGESIP) > À venir