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Intelligence artificielle

Le Hcéres encadre l’utilisation de l’intelligence artificielle dans ses missions d’évaluation à travers une charte destinée à ses expertes et experts. Celle-ci autorise une assistance à certaines tâches tout en préservant l’indépendance de l’expertise, la confidentialité des informations et la responsabilité humaine. L’IA ne peut en aucun cas se substituer au jugement évaluatif.

Publié le : 05/10/2026

Accès aux plateformes de la campagne d’évaluation

Cette page rassemble les informations et accès utiles dans le cadre de la campagne d’évaluation 2026-2028. Elle permet d’accéder aux espaces dédiés au dépôt de l'autoévaluation et à la gestion des rapports d'évaluation.

Publié le : 29/05/2026

Évaluation des établissements de l'enseignement supérieur privé et de leurs formations

Retrouvez ici l'ensemble des documents spécifiques à l'autoévaluation et à l'évaluation des établissements de l'enseignement supérieur et de leurs formations.

Publié le : 14/04/2026

Histoire

À la fin des années 1980, à l’initiative du ministre Hubert Curien, la France se dote d’un outil inédit pour mieux comprendre et piloter sa politique scientifique : l’Observatoire des sciences et des techniques (OST).

Publié le : 25/03/2026

Données

Depuis sa création dans les années 1990, dans le souci de rendre service à la communauté et de servir les missions de service public qui lui ont été confiées, l’OST a progressivement mis en place un dispositif de données scientifiques et techniques d’une précision unique.

Publié le : 25/03/2026

Solliciter l'OST

L’OST produit des études et analyses en réponse à des appels à projets ou sollicitations directes sur un vaste champ de problématiques d’évaluation des activités de recherche et des politiques publiques dédiées. Ces études peuvent combiner différentes dimensions : positionnement de l’activité de recherche, performance scientifique, activités de recherche responsables, communautés, impact technologique et sociétal.

Publié le : 23/03/2026

Expertise

L'OST s’appuie sur une expertise forte en bibliométrie et en analyse quantitative et sur des méthodologies avancées, qui permettent d’éclairer les choix stratégiques des acteurs de la recherche et de l'innovation.

Publié le : 19/03/2026

Exemples de projets

Découvrez des exemples de projets menés pour des partenaires externes.

Publié le : 27/02/2026

Équipe et gouvernance

L’OST est constitué d’une équipe permanente et de conseillers scientifiques. L’OST est conseillé dans la conception et la réalisation de son programme de recherche et d’études par son Conseil d’Orientation Scientifique (COS) composé de scientifiques et d’acteurs de haut niveau.

Publié le : 26/02/2026

Missions

L’action de l’Observatoire des Sciences et Techniques se déploie autour de quatre axes, qui traduisent ses orientations méthodologiques en outils concrets pour l’écosystème de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

Publié le : 25/02/2026

Objets d'étude

Les analyses réalisées par l’OST peuvent s’intéresser à des objets et périmètres d’études différents. 

Publié le : 25/02/2026

Dimensions d'analyse

Afin d’éclairer les choix stratégiques de ses partenaires publics et privés, les études de l’OST combinent plusieurs dimensions d’analyse. Ces dimensions regroupent chacune un grand nombre d’indicateurs, et des méthodes innovantes comme des cartographies, des analyses textuelles (analyse sémantique, topic modeling), des analyses de réseaux.

Publié le : 25/02/2026

Office Français de l’intégrité scientifique

Indispensable au bon fonctionnement des communautés scientifiques, l’intégrité scientifique est également le socle d’une relation de confiance entre le monde de la recherche et les autres composantes de la société.

Publié le : 10/02/2026

Campagnes d'évaluation précédentes

Publié le : 09/02/2026

Documents pour l’évaluation

Cette page rassemble les documents et informations utiles dans le cadre de l’évaluation des établissements, de leur offre de formation, des unités de recherche et des organismes de recherche.

Publié le : 06/02/2026

Histoire

Depuis plusieurs décennies, l’évaluation de l’enseignement supérieur et de la recherche ne cesse d’évoluer. De la création du Comité national d’évaluation en 1984 à l’instauration du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur, devenu autorité publique indépendante en 2022, chaque étape vise à garantir la qualité de l’enseignement supérieur européen grâce à un cadre commun et structuré.

Publié le : 26/01/2026

Cadre éthique

L’action du Hcéres repose sur des principes fondamentaux d’égalité, de laïcité, de déontologie et d’inclusion des personnes en situation de handicap. Ces engagements traduisent la volonté du Hcéres d’assurer un fonctionnement éthique, transparent et conforme à ses valeurs.

Publié le : 26/01/2026

Le projet Support for the enhancement-oriented implementation of the quality assurance key commitment (SIQA)

Dans le cadre du suivi du processus de Bologne, le Hcéres et la Commission des titres d’ingénieur (CTI) coprésident le groupe de travail « Thematic Peer Group C (TPG C) » dédié à l’assurance qualité. Ce dernier est soutenu par le projet « Support for the enhancement-oriented implementation of the quality assurance key commitment (SIQA) ». SIQA vise notamment à faciliter la coopération et l’échange de bonnes pratiques entre les pays européens membres du TPG C.

Publié le : 05/11/2025

Recueil des actes administratifs

Publié le : 23/10/2025

Recueil des alertes et signalements

Le dispositif de recueil des alertes et signalements permet de signaler, en toute confidentialité et bonne foi, des faits susceptibles de constituer une violation des règles juridiques ou éthiques et qui se sont produits ou sont susceptibles de se produire au Hcéres. Cette démarche vise à favoriser la transparence et la confiance au sein des activités du Hcéres.

Publié le : 25/08/2025

Référents du Hcéres

Les référents sont nommés par décision du président ou de la présidente du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur. Vous pouvez prendre contact avec eux pour toute question relative à leurs compétences.

Publié le : 19/05/2025

Dépôts des dossiers d'autoévaluation (2025-2026)

Dans le cadre de la campagne d'évaluation de la vague A (2025-2026)

Publié le : 24/02/2025

L'Égalité au Hcéres

Conformément à l’accord du 30 novembre 2018 qui fixe les engagements des employeurs publics relatifs à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, plusieurs dispositifs ont été mis en place au Hcéres : un plan d’action pluriannuel, deux référents égalité et une cellule de signalement.

Publié le : 17/02/2025

Organigramme du Hcéres

Publié le : 04/10/2024

Campagne d’évaluation 2025 - 2026 (vague A)

La campagne d’évaluation de la vague A concerne les établissements des régions Auvergne-Rhône-Alpes et Occitanie.

Publié le : 30/09/2024

Marchés publics

Selon leur montant et leur nature, les marchés du Hcéres et leurs données essentielles sont publiés sur la plateforme de marchés PLACE ou sur cette page.

Publié le : 01/08/2024

Déclaration d'accessibilité

Le Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur s’engage à rendre son site internet accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Publié le : 07/05/2024

Nous rejoindre

Publié le : 29/03/2024

Devenez expert pour le Hcéres

Tout au long de l’année, vous pouvez candidater pour intégrer le vivier d’experts du Hcéres. Une fois votre candidature acceptée, vous pourrez être contacté pour constituer les futurs comités en charge des évaluations.

Publié le : 22/01/2024

Dépôts des dossiers d'autoévaluation (2024-2025)

Dans le cadre de la campagne d'évaluation de la vague E (2024-2025)

Publié le : 19/01/2024