Covid-19 : dispositions prises par le Hcéres

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Retrouvez ci-après les différentes mesures prises par le Hcéres pour assurer la continuité de ses missions dans le cadre de la crise sanitaire.

Publié le 12 juin

Dans le prolongement de son communiqué du 14 avril dernier, le HCERES annonce les grandes dates clés du nouveau calendrier d’évaluation de la vague B dans un courrier adressé aux établissements concernés daté du 11 juin.

Dans le contexte particulier de la crise sanitaire actuelle, la DGESIP et le HCERES ont entendu les interrogations et les souhaits des différents acteurs de la vague B. 

Après concertation, il a été convenu que l’ensemble des évaluations de la vague B se tiendrait sur les années universitaires 2020-2022 afin de pouvoir accréditer les formations des établissements pour la rentrée 2022 d’une part, et maintenir le dialogue contractuel dans l’année 2022 d’autre part.

Les nouvelles dates clés de cette campagne d’évaluation ont été communiquées aux établissements concernés dans un courrier en date du 11 juin 2020. Afin de s’ajuster aux différentes situations locales, les équipes du Hcéres contacteront chaque établissement pour déterminer finement leur calendrier. Elles se tiennent d’ores et déjà à leur disposition pour toute information relative à ce sujet.

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Publié le 14 avril

Dans le contexte exceptionnel de la crise sanitaire, le Hcéres a décidé, en concertation avec le Mesri  et le Ministère de la culture et après consultation des organismes de recherche et de la CPU, de réaménager sur 2 ans le calendrier des évaluations de la campagne 2020-2021 (vague B). Les modalités de cet aménagement seront très prochainement définies en concertation avec les tutelles et les parties prenantes de l’évaluation.

Face à des conditions de sortie de confinement encore incertaines, le Hcéres a souhaité mettre en œuvre les dispositions garantissant l’égalité de traitement et le respect des procédures d’évaluation. Décidé par le comité de direction, après avis de l’ensemble des parties prenantes, un aménagement du calendrier des évaluations de la vague B a paru d’autant plus souhaitable qu’il assouplit les contraintes des établissements concernés et des équipes du Haut Conseil.

Le Hcéres définira très prochainement, dans le cadre d’un groupe de travail auquel participeront les parties prenantes, le nouveau calendrier d’évaluation et il examinera ses conséquences sur les campagnes suivantes.

Pour permettre la mise en place de ce dispositif, le Mesri a accepté de prolonger d’un an la validité des contrats des établissements et l’accréditation de leurs formations. 

Cette reconfiguration profonde du calendrier de la vague B prolonge la récente décision d’accorder un délai plus long aux établissements de cette vague pour la préparation et le dépôt de leurs dossiers d’autoévaluation .

Dans cette situation exceptionnelle, le Hcéres entend offrir aux établissements de la vague B, les meilleures conditions possibles pour leur évaluation. Le Haut Conseil sera attentif aux situations particulières de chacun d’entre eux, qu’il accompagnera individuellement.

Publié le 30 mars

Le Hcéres souhaite anticiper les difficultés que certains établissements de la vague B pourraient rencontrer pour construire leur dossier d’évaluation et se conformer aux dates de dépôt, présentées lors des différentes réunions de lancement sur site, dans le contexte de la crise sanitaire actuelle.

Il a été décidé que les établissements qui seront en mesure de respecter ces dates pourront toujours s’y conformer. Pour les autres, un nouveau calendrier est établi. Toutefois, ils sont vivement encouragés à effectuer le dépôt du rapport d'autoévaluation au fil de l’eau.

Les nouvelles échéances de dépôt sont les suivantes :

  • Coordinations territoriales : du 15 juin au 15 septembre, délai de rigueur ;
  • Universités, écoles, instituts et organismes de recherche : du 11 septembre au 6 novembre, délai de rigueur ;
  • Entités de recherche : du 11 septembre au 6 novembre, délai de rigueur. La modification de la date de dépôt des dossiers d’évaluation oblige le Hcéres à procéder à des changements organisationnels car il ne peut reporter la date de remise de ses rapports aux instances d'évaluation des opérateurs de recherche (CSS Inserm, CoNRS...), qui est fixée au 30 avril, et qui dépend du calendrier des sessions de printemps de ces instances. Pour que l’ensemble des évaluations soit réalisé, le département d'évaluation de la recherche a décidé de jouer sur le calendrier d'évaluation des UR (ex EA), qui sera étendu au-delà de deuxième quinzaine d'avril et ce jusqu’au mois de juin. Cette décision ne sera pas sans conséquence sur la production des synthèses Recherche de site, qui seront retardées.
  • Formations et écoles doctorales : du 11 septembre au 6 novembre, délai de rigueur. Il est à noter, que pour l’évaluation des projets d’offres de formations de licence et master, les établissements devaient déposer leur dossier en vue d’un avis d’accréditation en avril 2021 ; mais compte tenu du report du dépôt du bilan en novembre, cette date n’est plus pertinente. Un courrier précisant les modalités de dépôt sera adressé ultérieurement.

L’évaluation de la vague B concerne : 2 coordinations territoriales ; 19 universités ; 41 écoles et instituts ; 3 organismes de recherche ; 5 écoles françaises à l’étranger ; 484 entités de recherche ; 1 379 formations ; 41 écoles doctorales.

Publié le 18 mars

Alors que la crise sanitaire s’aggrave et que les pouvoirs publics ont été conduits à prendre de nouvelles mesures de protection, plus contraignantes que les précédentes, il apparaît que les conditions ne sont plus remplies pour que l’évaluation des entités de recherche, des écoles doctorales et des établissements dont les visites étaient encore à venir puisse se dérouler dans la sérénité en garantissant la qualité des procédures. C’est la raison pour laquelle ces évaluations sont suspendues jusqu’à nouvel ordre à compter d’aujourd’hui. Les conditions dans lesquelles elles reprendront seront déterminées ultérieurement dans le respect du cadre réglementaire et en accord avec les tutelles.

Les activités du Hcéres pouvant être menées en télétravail se poursuivent grâce à une organisation tenant compte des spécificités et contraintes des différents départements.

Publié le 17 mars

Dans le contexte exceptionnel lié à l’épidémie de Covid-19, le Hcéres a procédé à la fermeture de ses locaux le 16 mars au soir et mis en place un plan de continuité d’activités garantissant le maintien des fonctions essentielles. 

Si les activités du Hcéres sont mises en sommeil, elles ne s’interrompent pas et sont assurées intégralement à distance. S’agissant plus particulièrement des évaluations, les mesures décidées sont celles annoncées le 12 mars dernier (cf. ci-dessous). 

Les équipes du Hcéres restent disponibles et joignables par les canaux habituels (téléphone, courriel) ou via le formulaire de contact en ligne.

Le Hcéres est susceptible de procéder à des adaptations complémentaires et invite ses partenaires à consulter régulièrement cette page qui sera mise à jour en conséquence.

Publié le 12 mars

L’épidémie du Covid 19 contraint le Hcéres à prendre des mesures de précaution pour ses experts, ses personnels et les structures visitées. Alors que déjà plusieurs visites sur site sont perturbées du fait de la défection de nombreux experts notamment parmi les PUPH et les scientifiques étrangers, le Hcéres a décidé :

  • de suspendre les visites sur site à partir du 16 mars prochain ;
  • de remplacer, chaque fois que les conditions le permettent, ces visites par des échanges en visioconférence.
  • A défaut, de s’en tenir à une évaluation sur dossier fondée sur le travail préliminaire des experts et, pour les entités de recherche, sur les réponses écrites aux questions qui leur ont été adressées par le comité.

Ces modifications de procédure seront signalées dans le rapport d’évaluation. 

Le Hcéres espère que ces mesures, destinées à assurer la continuité des missions du Hcéres tout en répondant aux exigences de la situation sanitaire actuelle, seront comprises par l’ensemble de ses partenaires.