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Cadre éthique

L’action du Hcéres repose sur des principes fondamentaux d’égalité, de laïcité, de déontologie et d’inclusion des personnes en situation de handicap. Ces engagements traduisent la volonté du Hcéres d’assurer un fonctionnement éthique, transparent et conforme à ses valeurs.

Publié le : 26/01/2026

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Recueil des alertes et signalements

Le dispositif de recueil des alertes et signalements permet de signaler, en toute confidentialité et bonne foi, des faits susceptibles de constituer une violation des règles juridiques ou éthiques et qui se sont produits ou sont susceptibles de se produire au Hcéres. Cette démarche vise à favoriser la transparence et la confiance au sein des activités du Hcéres.

Publié le : 25/08/2025

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Référents du Hcéres

Les référents sont nommés par décision du président ou de la présidente du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur. Vous pouvez prendre contact avec eux pour toute question relative à leurs compétences.

Publié le : 19/05/2025

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L'Égalité au Hcéres

Conformément à l’accord du 30 novembre 2018 qui fixe les engagements des employeurs publics relatifs à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, plusieurs dispositifs ont été mis en place au Hcéres : un plan d’action pluriannuel, deux référents égalité et une cellule de signalement.

Publié le : 17/02/2025

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Déontologie

Conformément à l’article L. 124-2 du code général de la fonction publique, le Hcéres s’est doté d’un référent déontologue. Nommé le 1er juillet 2023, Pascal Aimé, inspecteur général honoraire de l’éducation, du sport et de la recherche, occupe ce poste. Le référent déontologue est chargé d’apporter aux agents tout conseil utile au respect de leurs obligations et principes déontologiques.

Publié le : 19/10/2018

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