Documentation institutionnelle
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Compte rendu de la séance du Conseil du 3 octobre 2016
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 03/10/2016
Les membres du Conseil se sont réunis pour aborder les points suivants : délibérations du compte rendu de la séance du 06/06/2016 ; des principes d'évaluation et référentiels de la vague D ; des référentiels d'évaluation, accréditation des établissements ou des formations à l'étranger ; des textes relatifs à la commission des plaintes et réclamations.