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Guides d'évaluation

Publié le : 06/02/2026

Cadre éthique

L’action du Hcéres repose sur des principes fondamentaux d’égalité, de laïcité, de déontologie et d’inclusion des personnes en situation de handicap. Ces engagements traduisent la volonté du Hcéres d’assurer un fonctionnement éthique, transparent et conforme à ses valeurs.

Publié le : 26/01/2026

Recueil des alertes et signalements

Le dispositif de recueil des alertes et signalements permet de signaler, en toute confidentialité et bonne foi, des faits susceptibles de constituer une violation des règles juridiques ou éthiques et qui se sont produits ou sont susceptibles de se produire au Hcéres. Cette démarche vise à favoriser la transparence et la confiance au sein des activités du Hcéres.

Publié le : 25/08/2025

Référents du Hcéres

Les référents sont nommés par décision du président ou de la présidente du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur. Vous pouvez prendre contact avec eux pour toute question relative à leurs compétences.

Publié le : 19/05/2025

Dépôts des dossiers d'autoévaluation (2025-2026)

Dans le cadre de la campagne d'évaluation de la vague A (2025-2026)

Publié le : 24/02/2025

L'Égalité au Hcéres

Conformément à l’accord du 30 novembre 2018 qui fixe les engagements des employeurs publics relatifs à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, plusieurs dispositifs ont été mis en place au Hcéres : un plan d’action pluriannuel, deux référents égalité et une cellule de signalement.

Publié le : 17/02/2025

Campagne d’évaluation 2025 - 2026 (vague A)

La campagne d’évaluation de la vague A concerne les établissements des régions Auvergne-Rhône-Alpes et Occitanie.

Publié le : 30/09/2024

Dépôts des dossiers d'autoévaluation (2024-2025)

Dans le cadre de la campagne d'évaluation de la vague E (2024-2025)

Publié le : 19/01/2024

Évaluation des instituts hospitalo-universitaires

Publié le : 06/11/2023

Campagne d’évaluation 2024 - 2025 (vague E)

La campagne d’évaluation de la vague E concerne les établissements d’Île-de-France (hors Paris), des Hauts-de-France, de la Réunion et de Mayotte.

Publié le : 22/09/2023

Évaluation des organismes de recherche

En 2025, le Hcéres a publié les rapports d'évaluation de l'Agence nationale de la recherche, de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques, et du Centre national d’études spatiales. À l’automne, il publiera les rapports d'évaluation du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives, de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, et de l’Institut de recherche pour le développement.

Publié le : 20/09/2022

Espace entités évaluées

Retrouvez dans cet espace, les documents de référence et toutes les informations utiles pour constituer et déposer les dossiers d’autoévaluation.

Publié le : 10/06/2022

Déontologie

Conformément à l’article L. 124-2 du code général de la fonction publique, le Hcéres s’est doté d’un référent déontologue. Nommé le 1er juillet 2023, Pascal Aimé, inspecteur général honoraire de l’éducation, du sport et de la recherche, occupe ce poste. Le référent déontologue est chargé d’apporter aux agents tout conseil utile au respect de leurs obligations et principes déontologiques.

Publié le : 19/10/2018