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Guides d'évaluation

Publié le : 06/02/2026

Cadre éthique

L’action du Hcéres repose sur des principes fondamentaux d’égalité, de laïcité, de déontologie et d’inclusion des personnes en situation de handicap. Ces engagements traduisent la volonté du Hcéres d’assurer un fonctionnement éthique, transparent et conforme à ses valeurs.

Publié le : 26/01/2026

Recueil des alertes et signalements

Le dispositif de recueil des alertes et signalements permet de signaler, en toute confidentialité et bonne foi, des faits susceptibles de constituer une violation des règles juridiques ou éthiques et qui se sont produits ou sont susceptibles de se produire au Hcéres. Cette démarche vise à favoriser la transparence et la confiance au sein des activités du Hcéres.

Publié le : 25/08/2025

Référents du Hcéres

Les référents sont nommés par décision du président ou de la présidente du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur. Vous pouvez prendre contact avec eux pour toute question relative à leurs compétences.

Publié le : 19/05/2025

L'Égalité au Hcéres

Conformément à l’accord du 30 novembre 2018 qui fixe les engagements des employeurs publics relatifs à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, plusieurs dispositifs ont été mis en place au Hcéres : un plan d’action pluriannuel, deux référents égalité et une cellule de signalement.

Publié le : 17/02/2025

Caractérisation des productions en sciences humaines et sociales

Publié le : 03/06/2019

Rapports Stratégie Territoriale de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (STRATER)

Publié le : 03/06/2019

Indicateurs pour la Loi Organique relative aux Lois de finances (LOLF)

Publié le : 03/06/2019

Programme IPERU

Publié le : 03/06/2019

Indicateurs et méthodes

Les bases de données dont dispose l’Observatoire des sciences et techniques (OST) du Hcéres permettent de calculer des indicateurs qui nourrissent des analyses et des publications spécifiques comme le Rapport sur la position scientifique de la France, ou annuelles comme les synthèses destinées à la publication « L’état de l’Enseignement supérieur et de la Recherche » du Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation (MESRI). Les indicateurs produits par l’OST servent à différents niveaux. Ils permettent par exemple de décrire la position scientifique de la France dans le monde. Ils peuvent servir aux établissements pour élaborer leur stratégie ou alimenter leur processus d’autoévaluation. Ils alimentent enfin diverses productions du ministère chargé de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation. L’OST s’emploie par ailleurs à adapter en permanence ses méthodes et les bases sur lesquelles il s’appuie en se référant aux meilleures pratiques internationales.

Publié le : 23/10/2018

Déontologie

Conformément à l’article L. 124-2 du code général de la fonction publique, le Hcéres s’est doté d’un référent déontologue. Nommé le 1er juillet 2023, Pascal Aimé, inspecteur général honoraire de l’éducation, du sport et de la recherche, occupe ce poste. Le référent déontologue est chargé d’apporter aux agents tout conseil utile au respect de leurs obligations et principes déontologiques.

Publié le : 19/10/2018