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Délibération n°2022-6-08 : Approbation des critères d’accréditation d’un organisme de recherche à l’étranger
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 16/12/2022
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Délibération n°2022-6-07 : Approbation du référentiel d’évaluation des organismes de recherche à l’étranger
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 16/12/2022
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Procès-verbal de la séance du 19 septembre 2022
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 16/12/2022
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Procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 16/12/2022
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Délibération n°2022-6-06 : Approbation des critères d’accréditation d’une unité de recherche à l’étranger
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 16/12/2022
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Délibération n°2022-6-05 : Approbation du référentiel d’évaluation des unités de recherche à l’étranger
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 16/12/2022
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Délibération n°2022-6-04 : Approbation du budget initial de l’exercice 2023
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 16/12/2022
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Délibération n°2022-6-03 : Approbation du dispositif indemnitaire de fin d’année pour les personnels du Hcéres
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 16/12/2022
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Délibération n°2022-6-02 : Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 29 septembre 2022
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 16/12/2022
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Délibération n°2022-6-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 19 septembre 2022
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 16/12/2022
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Délibération n°2022-4-08 : Approbation du référentiel d’évaluation des formations du 1er et du 2ème cycle des écoles d’art et de design
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 28/09/2022
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Délibération n°2022-4-07 : Approbation du référentiel d’évaluation des écoles d’art et de design
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 28/09/2022
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Délibération n°2022-4-05 : Approbation des modifications portées au référentiel d’évaluation des unités de recherche
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 28/09/2022
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Délibération n°2022-4-03 : Approbation des modifications portées au référentiel d’évaluation des formations du 1er et du 2ème cycle
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 28/09/2022
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Délibération n°2022-4-02 : Approbation des modifications portées au référentiel d’évaluation des établissements
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 28/09/2022
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Délibération n°2022-4-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 9 mai 2022
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 28/09/2022
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Procès-verbal de la séance du 9 mai 2022
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 28/09/2022
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Délibération n°2022-2-02 : condition de nomination des experts : annexe relative aux panels disciplinaires du département d’évaluation de la recherche (DER)
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 02/03/2022
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Délibération n°2022-2-01 : approbation du référentiel d’évaluation des établissements publics expérimentaux
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 01/03/2022
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Délibération n° 2022-1-07 : Approbation du référentiel d’évaluation d’un doctorat/PhD à l’étranger
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 10/02/2022
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Délibération n° 2022-1-05 : Approbation des conditions de nomination des experts
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 10/02/2022
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Délibération n° 2022-1-04 : Approbation du seuil unitaire et des durées d’amortissement des immobilisations
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 10/02/2022
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Délibération n° 2022-1-03 : Approbation des taux de remboursement des frais d’hébergement et de repas des missions à la charge du budget du Hcéres
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 10/02/2022
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Délibération n° 2022-1-02 : Délégation de pouvoir du Collège au président
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 10/02/2022
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Délibération n° 2022-1-01 : Approbation du compte-rendu de la séance du lundi 13 décembre 2021
Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 10/02/2022