Contenu de type "Dossiers et communiqués" Experts, Évaluation Le Hcéres publie la composition du comité d'évaluation de l'Institut national d'études démographiques Publié le : 30/07/2025
Contenu de type "Publications" Décision n° 2025-29 du 24 juillet 2025 relative aux missions d'évaluation ouvrant droit au titre de l'année 2026 au versement d'indemnités dérogatoires en application des articles 4-1 à 4-3 de l'arrêté du 15 septembre 2015 Type : Textes réglementaires Publié le : 29/07/2025
Contenu de type "Publications" Décision n° EI-2025-12 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Master en droit pénal délivré par l’Université Naïf des sciences de la sécurité (NAUSS), Riyadh, Royaume d'Arabie Saoudite Type : Textes réglementaires Publié le : 07/07/2025
Contenu de type "Publications" Décision n° EI-2025-06 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Bachelor de droit délivré par Applied Science University (ASU), Jordanie Type : Textes réglementaires Publié le : 07/07/2025
Contenu de type "Publications" Décision n° EI-2025-05 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Bachelor de droit délivré par Applied Science University (ASU), Royaume de Bahreïn Type : Textes réglementaires Publié le : 07/07/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation Bachelor de droit, Applied Science University, Jordanie-Applied Science Private University Publié le : 07/07/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation Bachelor of Law, Applied Science University (ASU), Bahrain-Bahrain Applied Science University - BASU Publié le : 07/07/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation Rapport d’évaluation du projet de l’offre de formation du 1er et du 2e cycle de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Publié le : 04/06/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation Rapport d’évaluation du bilan du 2e cycle de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Publié le : 04/06/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation Rapport d’évaluation du bilan du 3e cycle de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Publié le : 04/06/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation Rapport d’évaluation du bilan du 1er cycle de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Publié le : 04/06/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation CDPC - Centre de droit pénal et de criminologie Publié le : 13/05/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation IDEP - Institut droit éthique patrimoine Publié le : 05/05/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation IEDP - Institut d'études et de droit public Publié le : 25/04/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation GRADES - Groupe de recherche et d'accueil en droit et économie de la santé Publié le : 24/04/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation CRJ - Centre de recherche juridique Publié le : 11/04/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation CEDCACE - Centre de droit civil des affaires et du contentieux économique Publié le : 21/03/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation CERDI - Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel Publié le : 20/03/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation IDEST - Institut du droit de l'espace et des télécommunications Publié le : 20/03/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation DSR - Droit et sociétés religieuses Publié le : 20/03/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation CEJEC - Centre d'études juridiques européennes et comparées Publié le : 19/03/2025
Contenu de type "Publications" Décision n° EI-2025-02 portant sur l’accréditation du programme de Bachelor en Droit délivré par Prince Mohammad Bin Fahd University, al-Khobar, Royaume d’Arabie Saoudite Type : Textes réglementaires Publié le : 14/03/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation CTAD - Centre de théorie et analyse du droit Publié le : 13/03/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation CRDP - Centre de recherches sur le droit public Publié le : 12/03/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation CESDIP - Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales Publié le : 10/03/2025
Contenu de type "Dossiers et communiqués" Nomination Coralie Chevallier est nommée Présidente du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Publié le : 07/03/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation CRLD - Centre de recherche Léon Duguit pour l'étude des nouvelles transformations du droit Publié le : 05/03/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation CEDIN - Centre de droit international de Nanterre Publié le : 27/02/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation Rapport d'évaluation du bilan du 2e cycle de l'Université Sorbonne Paris Nord Publié le : 27/02/2025
Contenu de type "Publications" Rapport d’évaluation Rapport d'évaluation du bilan du 1er cycle de l'Université Sorbonne Paris Nord Publié le : 27/02/2025
