Content of type "Publications" Hcéres's evaluation charter Type : Charters / Procedures / Statutes Published on : 11/10/2024
Content of type "Publications" Curriculum vitae de Hélène Velasco-Graciet Type : CV - Scientific advisors Published on : 08/10/2024
Content of type "Publications" Curriculum vitae de Philippe Simoneau Type : CV - Scientific advisors Published on : 08/10/2024
Content of type "Publications" Curriculum vitae de Nicolas Chaigneau Type : CV - Scientific advisors Published on : 08/10/2024
Content of type "Publications" Procès-verbal de la séance du Collège du 6 mars 2024 Type : Board minute Published on : 08/10/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2024-2-11 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des organismes de recherche à l’étranger Type : Board minute Published on : 08/10/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2024-2-10 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation d’un doctorat/PHD à l’étranger Type : Board minute Published on : 08/10/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2024-2-09 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des formations à l’étranger Type : Board minute Published on : 08/10/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2024-2-08 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des unités de recherche Type : Board minute Published on : 08/10/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2024-2-07 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des formations du 3e cycle Type : Board minute Published on : 08/10/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2024-2-06 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des formations du 1er et du 2e cycle Type : Board minute Published on : 08/10/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2024-2-05 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des écoles d’architecture et de paysage Type : Board minute Published on : 08/10/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2024-2-04 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des établissements Type : Board minute Published on : 08/10/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2024-2-03 : Approbation de la charte d’évaluation Type : Board minute Published on : 08/10/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2024-2-02 : Approbation du budget rectificatif de l’exercice 2024 Type : Board minute Published on : 08/10/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2024-2-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du mercredi 6 mars 2024 Type : Board minute Published on : 08/10/2024
Content of type "Publications" Décision n° 2024-21 du 19 septembre 2024 désignant le directeur par intérim du département Europe et international du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur et portant délégation de signature du président par intérim Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order Published on : 03/10/2024
Content of type "Publications" Procès-verbal de la séance du lundi 6 mars 2023 Type : Board minute Published on : 26/09/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2023-2-13 : Approbation des modalités de validation par le Hcéres des procédures d’évaluation mises en œuvre par d’autres instances d’évaluation spécialisées à périmètre national d’intervention (formations et diplômes) Type : Board minute Published on : 26/09/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2023-2-12 : Approbation des modalités de nomination des membres du conseil d’orientation de l’Office français de l’intégrité scientifique (Ofis) Type : Board minute Published on : 26/09/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2023-2-11 : Approbation des modalités de nomination des membres du conseil d’orientation scientifique de l’Observatoire des sciences et techniques (OST) Type : Board minute Published on : 26/09/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2023-2-10 : Approbation de la politique voyage (taux de l’indemnité forfaitaire d’hébergement et de repas) Type : Board minute Published on : 26/09/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2023-2-09 : Approbation du dispositif indemnitaire concernant les personnels permanents du Hcéres (régime indemnitaire de fin d’année) Type : Board minute Published on : 26/09/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2023-2-08 : Approbation du dispositif indemnitaire concernant les membres du collège du Hcéres (participation à des instances internes) Type : Board minute Published on : 26/09/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2023-2-07 : Approbation du référentiel d’évaluation des Instituts hospitalo-universitaires (IHU) Type : Board minute Published on : 26/09/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2023-2-06 : Approbation du référentiel d’évaluation des formations du 1er et du 2e cycle des écoles du domaine de la culture Type : Board minute Published on : 26/09/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2023-2-05 : Approbation du référentiel d’évaluation des écoles d’architecture et du paysage Type : Board minute Published on : 26/09/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2023-2-04 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des formations du 3e cycle Type : Board minute Published on : 26/09/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2023-2-03 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des écoles d’art et de design Type : Board minute Published on : 26/09/2024
Content of type "Publications" Délibération n°2023-2-02 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des établissements Type : Board minute Published on : 26/09/2024
