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Procès-verbal de la séance du mercredi 18 septembre 2024
Type : Board minute
Published on : 18/04/2025
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132 results
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Délibération n°2025-1-04 : Approbation du budget initial de l'exercice 2025
Type : Board minute
Published on : 18/04/2025
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Délibération n°2025-1-03 : Approbation du compte financier 2024
Type : Board minute
Published on : 18/04/2025
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Délibération n°2025-1-02 : Approbation du procès-verbal du mercredi 18 septembre 2024
Type : Board minute
Published on : 18/04/2025
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Délibération n°2025-1-01 : Approbation du rapport d’activité 2024
Type : Board minute
Published on : 18/04/2025
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Délibération n°2024-3-05 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des centres d'investigation clinique
Type : Board minute
Published on : 21/10/2024
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Délibération n°2024-3-04 : Approbation du référentiel d'évaluation des formations du 1er et du 2e cycle reconnues par l'État et portées par des établissements privés d'enseignement supérieur
Type : Board minute
Published on : 21/10/2024
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Délibération n°2024-3-03 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des formations du 1er et du 2e cycle du domaine de la culture
Type : Board minute
Published on : 21/10/2024
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Délibération n°2024-3-02 : Approbation du référentiel d'évaluation des établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général (EESPIG)
Type : Board minute
Published on : 21/10/2024
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Délibération n°2024-3-01 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des écoles d'art et de design
Type : Board minute
Published on : 21/10/2024
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Procès-verbal de la séance du Collège du 6 mars 2024
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-11 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des organismes de recherche à l’étranger
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-10 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation d’un doctorat/PHD à l’étranger
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-09 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des formations à l’étranger
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-08 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des unités de recherche
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-07 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des formations du 3e cycle
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-06 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des formations du 1er et du 2e cycle
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-05 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des écoles d’architecture et de paysage
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-04 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des établissements
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-03 : Approbation de la charte d’évaluation
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-02 : Approbation du budget rectificatif de l’exercice 2024
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du mercredi 6 mars 2024
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Procès-verbal de la séance du lundi 6 mars 2023
Type : Board minute
Published on : 26/09/2024
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Délibération n°2023-2-13 : Approbation des modalités de validation par le Hcéres des procédures d’évaluation mises en œuvre par d’autres instances d’évaluation spécialisées à périmètre national d’intervention (formations et diplômes)
Type : Board minute
Published on : 26/09/2024
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Délibération n°2023-2-12 : Approbation des modalités de nomination des membres du conseil d’orientation de l’Office français de l’intégrité scientifique (Ofis)
Type : Board minute
Published on : 26/09/2024
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Délibération n°2023-2-11 : Approbation des modalités de nomination des membres du conseil d’orientation scientifique de l’Observatoire des sciences et techniques (OST)
Type : Board minute
Published on : 26/09/2024
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Délibération n°2023-2-10 : Approbation de la politique voyage (taux de l’indemnité forfaitaire d’hébergement et de repas)
Type : Board minute
Published on : 26/09/2024
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Délibération n°2023-2-09 : Approbation du dispositif indemnitaire concernant les personnels permanents du Hcéres (régime indemnitaire de fin d’année)
Type : Board minute
Published on : 26/09/2024
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Délibération n°2023-2-08 : Approbation du dispositif indemnitaire concernant les membres du collège du Hcéres (participation à des instances internes)
Type : Board minute
Published on : 26/09/2024
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Délibération n°2023-2-07 : Approbation du référentiel d’évaluation des Instituts hospitalo-universitaires (IHU)
Type : Board minute
Published on : 26/09/2024