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Procès-verbal de la séance du mercredi 18 septembre 2024
Type : Board minute
Published on : 18/04/2025
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4316 results
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Délibération n°2025-1-04 : Approbation du budget initial de l'exercice 2025
Type : Board minute
Published on : 18/04/2025
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Délibération n°2025-1-03 : Approbation du compte financier 2024
Type : Board minute
Published on : 18/04/2025
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Délibération n°2025-1-02 : Approbation du procès-verbal du mercredi 18 septembre 2024
Type : Board minute
Published on : 18/04/2025
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Délibération n°2025-1-01 : Approbation du rapport d’activité 2024
Type : Board minute
Published on : 18/04/2025
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Rapport d'évaluation du bilan du 1er cycle de l'Université Sorbonne Paris Nord
Published on : 27/02/2025
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Rapport d'évaluation du bilan du 1er cycle du Conservatoire national des arts et métiers
Published on : 14/02/2025
Content of type "Publications"Evaluation reports
Rapport d'évaluation du bilan du 1er cycle de l'Université Paris-Panthéon-Assas
Published on : 21/01/2025
Content of type "Publications"Evaluation reports
Rapport d'évaluation du bilan du 1er cycle de l'université Paris Sciences et Lettres - PSL
Published on : 06/01/2025
Content of type "Publications"Evaluation reports
Rapport d'évaluation du bilan du 1er cycle de Sorbonne Université
Published on : 18/12/2024
Content of type "Publications"Evaluation reports
Rapport d'évaluation du bilan du 1er cycle de l'Institut national des langues et civilisations orientales - Inalco
Published on : 19/11/2024
Content of type "Publications"Evaluation reports
Rapport d'évaluation du bilan du 1er cycle d'Université Paris Cité
Published on : 28/10/2024
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Délibération n°2024-3-05 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des centres d'investigation clinique
Type : Board minute
Published on : 21/10/2024
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Délibération n°2024-3-04 : Approbation du référentiel d'évaluation des formations du 1er et du 2e cycle reconnues par l'État et portées par des établissements privés d'enseignement supérieur
Type : Board minute
Published on : 21/10/2024
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Délibération n°2024-3-03 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des formations du 1er et du 2e cycle du domaine de la culture
Type : Board minute
Published on : 21/10/2024
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Délibération n°2024-3-02 : Approbation du référentiel d'évaluation des établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général (EESPIG)
Type : Board minute
Published on : 21/10/2024
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Délibération n°2024-3-01 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des écoles d'art et de design
Type : Board minute
Published on : 21/10/2024
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Procès-verbal de la séance du Collège du 6 mars 2024
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-11 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des organismes de recherche à l’étranger
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-10 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation d’un doctorat/PHD à l’étranger
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-09 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des formations à l’étranger
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-08 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des unités de recherche
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-07 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des formations du 3e cycle
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-06 : Approbation des modifications apportées au référentiel d'évaluation des formations du 1er et du 2e cycle
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-05 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des écoles d’architecture et de paysage
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-04 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des établissements
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-03 : Approbation de la charte d’évaluation
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-02 : Approbation du budget rectificatif de l’exercice 2024
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Délibération n°2024-2-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du mercredi 6 mars 2024
Type : Board minute
Published on : 08/10/2024
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Procès-verbal de la séance du lundi 6 mars 2023
Type : Board minute
Published on : 26/09/2024