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Délibération n°2023-2-06 : Approbation du référentiel d’évaluation des formations du 1er et du 2e cycle des écoles du domaine de la culture
Type : Board minute
Published on : 26/09/2024
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132 results
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Délibération n°2023-2-05 : Approbation du référentiel d’évaluation des écoles d’architecture et du paysage
Type : Board minute
Published on : 26/09/2024
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Délibération n°2023-2-04 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des formations du 3e cycle
Type : Board minute
Published on : 26/09/2024
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Délibération n°2023-2-03 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des écoles d’art et de design
Type : Board minute
Published on : 26/09/2024
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Délibération n°2023-2-02 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des établissements
Type : Board minute
Published on : 26/09/2024
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Délibération n°2023-2-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 6 mars 2023
Type : Board minute
Published on : 26/09/2024
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Délibération n°2024-1-03 : Approbation du rapport d'activité 2023
Type : Board minute
Published on : 25/09/2024
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Délibération n°2024-1-02 : Approbation du compte financier 2023
Type : Board minute
Published on : 25/09/2024
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Procès-verbal de la séance du lundi 4 décembre 2023
Type : Board minute
Published on : 25/09/2024
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Délibération n°2024-1-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 4 décembre 2023
Type : Board minute
Published on : 25/09/2024
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Délibération n°2023-3-05 : Approbation des modalités de nomination des directeurs de département du Hcéres
Type : Board minute
Published on : 19/12/2023
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Délibération n°2023-3-04 : Approbation du programme pluriannuel d’évaluations
Type : Board minute
Published on : 19/12/2023
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Délibération n°2023-3-03 : Approbation du budget initial de l’exercice 2024
Type : Board minute
Published on : 19/12/2023
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Délibération n°2023-3-02 : Approbation du budget rectificatif de l’exercice 2023
Type : Board minute
Published on : 19/12/2023
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Procès-verbal de la séance du 20 septembre 2023
Type : Board minute
Published on : 19/12/2023
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Délibération n°2023-3-01 : Approbation du procès-verbal du mercredi 20 septembre 2023
Type : Board minute
Published on : 19/12/2023
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Délibération n°2023-1-07 : Approbation du versement du « forfait mobilités durables »
Type : Board minute
Published on : 03/04/2023
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Délibération n°2023-1-06 : Approbation de la politique du Hcéres en matière de coopération européenne et internationale
Type : Board minute
Published on : 03/04/2023
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Délibération n°2023-1-05 : Approbation du référentiel d’évaluation de la FMSH (Fondation Maison des sciences de l’homme)
Type : Board minute
Published on : 03/04/2023
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Délibération n°2023-1-04 : Approbation du référentiel d’évaluation des activités de recherche, de transfert et d’innovation des CHU (centres hospitaliers universitaires)
Type : Board minute
Published on : 03/04/2023
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Délibération n°2023-1-03 : Approbation du rapport d’activité 2022
Type : Board minute
Published on : 03/04/2023
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Délibération n°2023-1-02 : Approbation du compte financier 2022
Type : Board minute
Published on : 03/04/2023
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Délibération n°2023-1-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 5 décembre 2022
Type : Board minute
Published on : 03/04/2023
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Délibération n°2022-6-08 : Approbation des critères d’accréditation d’un organisme de recherche à l’étranger
Type : Board minute
Published on : 16/12/2022
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Délibération n°2022-6-07 : Approbation du référentiel d’évaluation des organismes de recherche à l’étranger
Type : Board minute
Published on : 16/12/2022
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Procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022
Type : Board minute
Published on : 16/12/2022
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Délibération n°2022-6-06 : Approbation des critères d’accréditation d’une unité de recherche à l’étranger
Type : Board minute
Published on : 16/12/2022
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Délibération n°2022-6-05 : Approbation du référentiel d’évaluation des unités de recherche à l’étranger
Type : Board minute
Published on : 16/12/2022
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Délibération n°2022-6-04 : Approbation du budget initial de l’exercice 2023
Type : Board minute
Published on : 16/12/2022
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Délibération n°2022-6-03 : Approbation du dispositif indemnitaire de fin d’année pour les personnels du Hcéres
Type : Board minute
Published on : 16/12/2022