Administrative acts' repositories

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• Décision n°2024-18 du 6 septembre 2024 portant fin de fonctions du directeur du département d'évaluation de la recherche du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n°2024-17 du 24 juillet 2024 relative aux missions d'évaluation ouvrant droit au titre de l'année 2024 au versement d'indemnités dérogatoires en application des articles 4-1 à 4-3 de l'arrêté du 15 septembre 2015 fixant les montants des indemnités susceptibles d'être allouées à certains personnels du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n°2024-16 du 24 juillet 2024 fixant les barèmes indemnitaires applicables aux experts participant aux missions d'évaluation menées par le Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et
  de l'enseignement supérieur
• Décision n°2024-15 du 1er juillet 2024 portant nomination d'un référent égalité au sein du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n°2024-14 du 1er juillet 2024 portant nomination d'un référent égalité au sein du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n°2024-13 du 1er juillet 2024 portant nomination du référent laïcité du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n°2024-12 du 28 juin 2024 portant composition du comité social d'administration du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n°2024-11 du 10 juillet 2024 relative à la Commission de conciliation du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur 
• Décision n°2024-9 du 13 mai 2024 relative au règlement des services du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n°2024-7 du 10 avril 2024 portant désignation des membres de la commission consultative paritaire du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n°2024-5 du 5 avril 2024 portant nomination du président du conseil d'orientation de l'Office français de l'intégrité scientifique
• Décision n°2024-3 du 5 avril 2024 relative à la procédure de saisine du référent déontologue du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n°2024-4 du 19 mars 2024 portant nomination de la référente handicap du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2024-2 du 24 janvier 2024 portant nomination de membres au conseil d'orientation de l'Office français de l'intégrité scientifique

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• Décision n°2023-43 du 28 novembre 2023 portant désignation des membres de la commission consultative paritaire du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2023-42 du 17 novembre 2023 portant nomination du secrétaire général du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2023-41 du 17 novembre 2023 portant nomination de la directrice de l'Observatoire des sciences et techniques du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2023-40 du 17 novembre 2023 portant nomination de la directrice de l'Office français de l'intégrité scientifique du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2023-39 du 17 novembre 2023 portant nomination du directeur du Département du numérique et des données du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2023-38 du 17 novembre 2023 portant nomination du directeur du Département d'évaluation de la recherche du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2023-37 du 17 novembre 2023 portant nomination du directeur du Département d'évaluation des organismes du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2023-36 du 17 novembre 2023 portant nomination de la directrice du Département Europe et International du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2023-35 du 17 novembre 2023 portant nomination de la directrice du Département d'évaluation des formations du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2023-34 du 17 novembre 2023 portant nomination du directeur du Département d'évaluation des établissements du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2023-33 du 7 novembre 2023 portant composition du comité social d'administration du Haut
  Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2023-29 du 21 juillet 2023 relative au règlement intérieur de la commission consultative paritaire du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2023-26 du 15 mai 2023 portant nomination de la personne responsable du recueil et du traitement des signalements au Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2023-25 du 12 juin 2023 relative aux missions d'évaluation ouvrant droit au titre de l'année 2023 au versement d'indemnités dérogatoires

• Décision n°2023-24 du 21 juin 2023 portant nomination du référent déontologue du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2023-23 du 22 mai 2023 fixant le taux des indemnités versées aux personnes extérieures appelées à participer à des commissions consultatives au Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2023-22 du 15 mai 2023 relative à la Commission de conciliation du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2023-21 du 15 mai 2023 relative à la procédure de recueil interne des signalements au Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2023-20 du 5 avril 2023 portant nomination de la référente handicap du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2023-12 du 21 mars 2023 relative au règlement intérieur du Comité social d'administration du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2023-11 du 21 mars 2023 portant délégation de signature du Président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2023-10 du 20 mars 2023 portant composition du Comité social d'administration du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2023-9 du 16 mars 2023 relative à la procédure d'accréditation à l'international par le Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n°2023-8 du 16 février 2023 portant désignation des membres de la commission consultative paritaire du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n°2023-7 du 16 février 2023 portant nomination de la référente Égalité du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n°2023-6 du 16 février 2023 portant nomination de la Personne responsable de l'accès aux documents administratifs au Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n°2023-5 du 16 février 2023 portant nomination de la référente Laïcité du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n°2023-4 du 16 février 2023 portant nomination des référentes Handicap du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur 
• Décision n°2023-2 du 7 février 2023 fixant les barèmes indemnitaires applicables aux experts participant aux missions d'évaluation menées par le Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n°2023-1 du 2 février 2023 portant composition du Comité social d'administration du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n° 2022-19 du 2 décembre 2022 portant désignation des membres du bureau de vote des scrutins du 8 décembre 2022
• Décision n° 2022-18 du 4 juillet 2022 portant validation de la procédure d’évaluation des équipes-projet mise en œuvre par l’Institut national de recherche en informatique et en automatique
• Décision n° 2022-16 du 14 novembre 2022 portant nomination de la secrétaire générale adjointe du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n° 2022-15 du 11 mai 2022 portant désignation de la déléguée à la protection des données du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
• Décision n° 2022-14 du 31 mai 2022 portant fin de fonction de la secrétaire générale adjointe du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n° 2022-13 du 3 janvier 2022 portant nomination d’un assistant de prévention du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
• Décision n° 2022-11 du 3 janvier 2022 portant désignation de la déléguée à la protection des données du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur 
• Décision n° 2022-10 du 3 janvier 2022 portant nomination de la directrice de l'Observatoire des sciences et techniques du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n° 2022-9 du 3 janvier 2022 portant nomination de la directrice de l'Office français de l'intégrité scientifique du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n° 2022-8 du 3 janvier 2022 portant nomination du directeur du Département du numérique et des données du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n° 2022-7 du 3 janvier 2022 portant nomination de la directrice du Département Europe et International du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n° 2022-6 du 3 janvier 2022 portant nomination du directeur du Département d'évaluation de la recherche du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n° 2022-5 du 3 janvier 2022 portant nomination de la directrice du Département d'évaluation des formations du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n° 2022-4 du 3 janvier 2022 portant nomination du directeur du Département d'évaluation des établissements du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n° 2022-3 du 3 janvier 2022 portant nomination du directeur du Département d'évaluation des organismes du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n° 2022-2 du 3 janvier 2022 portant nomination de la secrétaire générale adjointe du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n° 2022-1 du 3 janvier 2022 portant nomination du secrétaire général du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision du 13 décembre 2021 relative à la commission de validation des procédures d'évaluation de la recherche pour l'IRSN

• Décision du 27 mars 2018 portant nomination de membres du conseil d'intégrité scientifique de l'Office français de l'intégrité scientifique
• Décision du 6 décembre 2018 portant nomination des représentants du personnel auprès du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision du 27 novembre 2017 portant nomination du président et de membres du Conseil de l’intégrité scientifique de l’Office français de l’intégrité scientifique

Décision du 21 juillet 2016 - Nominations au Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur 

Décision du 18 décembre 2014 portant création du comité technique du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

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• Décision n°2024-20 du 6 septembre 2024 portant délégation de signature du président par intérim du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n°2024-19 du 6 septembre 2024 désignant le directeur par intérim du département d'évaluation de la recherche du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur et portant délégation de signature du président par intérim
• Décision n° 2024-8 du 2 mai 2024 portant délégation de signature du président par intérim du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Décision n°2024-6 du 10 avril 2024 modifiant la décision n° 2023-32 du 26 octobre 2023 portant délégation de signature du Président par intérim du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n°2024-1 du 1^er février 2024 portant délégation de signature du Président par intérim du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
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• Décision n°2023-32 du 26 octobre 2023 portant délégation de signature du président par intérim du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n°2023-31 du 27 septembre 2023 portant délégation de signature du président par intérim du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n° 2022-17 du 18 novembre 2022 portant délégation de signature du Président du Haut Conseil de l'évaluation de le recherche et de l'enseignement supérieur
• Décision n° 2022-12 du 3 janvier 2022 portant délégation de signature du Président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
• Délégation de signature - Bulletin officiel n° 45 du 2 décembre 2021
• Délégation de signature - Bulletin officiel n° 39 du 21 octobre 2021

• Decision n°EI-2024-39 of June 27,2024 on the accreditation of the M.Sc. Renewable and New Energy Systems, delivered by the University of Nigeria, Nsukka, Nigeria
• Decision n°EI-2024-38 of June 27, 2024 on the accreditation of the M.Sc. Power Engineering, delivered by the University of Nigeria, Nsukka, Nigeria
• Decision n°EI-2024-37 of June 27, 2024 on the accreditation of the M.Sc. Future Energies, delivered by the Federal University of Technology, Owerri, Nigeria
• Decision n°EI-2024-36 of June 27, 2024 on the accreditation of the M.Sc. Corrosion Technology, delivered by the Federal University of Technology, Owerri, Nigeria
• Decision n°EI-2024-35 of June 27, 2024 on the accreditation of the Ph.D. Electronic and Electrical Engineering, delivered by Obafemi Awolowo University, Zaria, Nigeria
• Decision n°EI-2024-34 of June 27, 2024 on the accreditation of the M.Sc. Electronic and Electrical Engineering, delivered by Obafemi Awolowo University, Ile-Ife, Nigeria
• Decision n°EI-2024-33 of June 27, 2024 on the accreditation of the M.Sc. Water Resources and Environmental Engineering, delivered by Ahmadu Bello University, Zaria, Nigeria
• Decision n°EI-2024-32 of June 27, 2024 on the accreditation of the M.Sc. Mechanical Engineering, delivered by Ahmadu Bello University, Zaria, Nigeria
• Decision n°EI-2024-31 of June 27, 2024 on the accreditation of the M.Sc. Civil Engineering, delivered by Ahmadu Bello University, Zaria, Nigeria
• Decision n°EI-2024-30 of June 27, 2024 on the accreditation of the M.Sc. Chemical Engineering, delivered by Ahmadu Bello University, Zaria, Nigeria
• Decision n°EI-2024-29 of June 27,2024 on the accreditation of the Master of Commercial Law delivered by Prince Sultan University, Riyadh, Kingdom of Saudi Arabia
• Decision n°EI-2024-28 of June 14, 2024 on the accreditation of the WASCAL Doctoral Research Programme in West African Climate systems, delivered by the Federal University of Technology Akure, Akure, Nigeria
• Decision n°EI-2024-27 of June 14, 2024 on the accreditation of the WASCAL Graduate Study Programme (PhD) on Climate Change and Agriculture delivered by the Rural Polytechnic Institute for Training and Applied Research of Katibougou (IPR/IFRA) & University of Sciences, Techniques and Technologies of Bamako, Mali
• Decision n°EI-2024-26 of June 14, 2024 on the accreditation of the WASCAL Graduate Study Programme (PhD) on Climate Change Economics delivered by Cheikh Anta Diop University of Dakar, Senegal
• Decision n°EI-2024-25 of June 14, 2024 on the accreditation of the WASCAL Master Research Programme in Informatics for Climate Change delivered by Joseph Ki-Zerbo University, Ouagadougou, Burkina Faso
• Decision n°EI-2024-24 of June 14, 2024 on the accreditation of the WASCAL Graduate Study Programme on Climate Change and Water Resources issued by University of Abomey-Calavi, Benin
• Decision n°EI-2024-23 of June 14, 2024 on the accreditation of the WASCAL Graduate Study Programme (PhD) in Climate change and land use delivered by Kwame Nkrumah University of Science and Technology, Kumasi, Ghana
• Decision n°EI-2024-22 of June 14, 2024 on the accreditation of Master Research Program on Climate Change and Marine Sciences delivered by the Institute of Engineering and Marine Sciences (ISECMAR) / Atlantic Technical University, Mindelo, Cabo Verde
• Decision n°EI-2024-21 of May 17, 2024 on the accreditation of the French University in Armenia, Yerevan, Armenia
• Décision n°EI-2024-20 du 17 mai 2024 portant sur l'accréditation de l'Université de Lomé
• Décision n°EI-2024-19 du 17 mai 2024 portant accréditation du Centre d'étude et de recherche de Djibouti
• Décision n°EI-2024-18 du 10 avril 2024 portant accréditation de l’Institut Polytechnique de Ho Chi Minh Ville, Vietnam
• Décision n°EI-2024-16 du 10 avril 2024 portant accréditation de l’École Supérieure de Génie Civil de Hanoi, Vietnam
• Décision n°El-2024-14 du 15 mars 2024 portant accréditation du Master Droit public délivré par le College of Law Arab East Colleges, Arabie saoudite
• Décision n°El-2024-13 du 15 mars 2024 portant accréditation du Master Droit privé délivré par le College of Law Arab East Colleges, Arabie saoudite
• Décision n°El-2024-12 du 15 mars 2024 portant accréditation du Bachelor Droit délivré par le College of Law Arab East Colleges, Arabie saoudite