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Décision n° EI-2025-14 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de licence en sciences infirmières délivrée par l’Université La Sagesse, Liban

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 07/07/2025

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Décision n° EI-2025-13 du 27 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Master en Criminologie délivré par l’Université Naïf des sciences de la sécurité (NAUSS), Riyadh, Royaume d'Arabie Saoudite

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 07/07/2025

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Décision n° EI-2025-12 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Master en droit pénal délivré par l’Université Naïf des sciences de la sécurité (NAUSS), Riyadh, Royaume d'Arabie Saoudite

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 07/07/2025

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Décision n° EI-2025-09 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Master en Art biblique délivré par European Christian Academy (ECA), Lettonie

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 07/07/2025

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Décision n° EI-2025-08 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Bachelor en Art biblique délivré par European Christian Academy (ECA), Lettonie

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 07/07/2025

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Décision n° EI-2025-06 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Bachelor de droit délivré par Applied Science University (ASU), Jordanie

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 07/07/2025

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Décision n° EI-2025-05 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Bachelor de droit délivré par Applied Science University (ASU), Royaume de Bahreïn

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 07/07/2025

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Décision n°2025-19 du 27 mai 2025 nommant les membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux fonctions de directeur ou de directrice du département Europe et International

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 27/05/2025

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Décision n°2025-18 du 27 mai 2025 nommant les membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux fonctions de directeur ou de directrice de l'Office français de l'intégrité scientifique

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 27/05/2025

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Décision n°2025-17 du 27 mai 2025 nommant les membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux fonctions de directeur ou de directrice du département de l'évaluation de la recherche

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 27/05/2025

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Décision n°2025-16 du 27 mai 2025 nommant les membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux fonctions de directeur ou de directrice du département de l'évaluation des formations

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 27/05/2025

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Rectificatif décision n°2025-4 du 15 janvier 2025 portant nomination d'une référente égalité au Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 21/05/2025

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Décision n°2024-10 du 31 mai 2024 portant nomination de la personne responsable du recueil et du traitement des signalements au Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 15/05/2025

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Décision n°2025-12 relative à l'intérim des fonctions de directrice de l'Office français de l'intégrité scientifique du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 02/05/2025

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Décision n° 2025-13 relative à l'intérim des fonctions de directrice du Département d'évaluation des formations du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 02/05/2025

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Décision n°2025-14 du 18 avril 2025 portant nomination de membres à la commission d'accréditation à l'international du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 18/04/2025

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Décision n°2025-11 du 20 mars 2025 portant nomination du directeur de l'Observatoire des sciences et techniques du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 21/03/2025

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Décision N° EI-2025-04 portant accréditation de l’UNAH à Tegucigalpa, Honduras

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 14/03/2025

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Décision N° EI-2025-03 portant accréditation de l’UFG à San Salvador, El Salvador

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 14/03/2025

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Décision n° EI-2025-02 portant sur l’accréditation du programme de Bachelor en Droit délivré par Prince Mohammad Bin Fahd University, al-Khobar, Royaume d’Arabie Saoudite

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 14/03/2025

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Décision n°2025-10 du 4 mars 2025 portant délégation de signature de la présidente du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 11/03/2025

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Décision n°2025-9 du 3 mars 2025 portant nomination de la secrétaire générale par intérim du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 05/03/2025

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Décision n° EI-2024-60 du 31 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master en TABEC-RN, délivré par le CEAAGRISAN et par l’UCAD, à Dakar, au Sénégal

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 04/03/2025

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Décision n° EI-2024-49 du 29 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master en Aménagement et Protection de l’Environnement délivré par l’EPAC et par l’UAC, au Bénin

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 04/03/2025

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Décision n° EI-2024-61 du 31 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master en Biotoxicologie appliquée à l’industrie, à l’environnement et la santé (BTA), délivré par le CEA-AGIR et par l’UCAD, à Dakar, au Sénégal

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 04/03/2025

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Décision n° EI-2024-59 du 31 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master en Biotechnologies Végétales et Microbiennes (BIOVEM), délivré par le CEA-AGRISAN et par l’UCAD, à Dakar, au Sénégal

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 04/03/2025

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Décision n° EI-2024-58 du 31 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master de Santé Publique, délivré par le CEA-PCMT et par l’UGANC, en République de Guinée

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 04/03/2025

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Décision n° EI-2024-57 du 31 octobre portant sur l’accréditation du programme de Master de Microbiologie et Immunologie, délivré par le CEA-PCMT et par l’UGANC, en République de Guinée

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 04/03/2025

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Décision N° EI-2024-56 du 31 octobre 2024 portant accréditation de l’Université Gamal Abdel Nasser de Conakry (UGANC), en République de Guinée

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 04/03/2025

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Décision N° EI-2024-55 du 29 octobre 2024 portant accréditation de l’Université d’Abomey-Calavi (UAC), au Bénin

Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order

Published on : 04/03/2025

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Décision n° EI-2025-14 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de licence en sciences infirmières délivrée par l’Université La Sagesse, Liban

Décision n° EI-2025-13 du 27 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Master en Criminologie délivré par l’Université Naïf des sciences de la sécurité (NAUSS), Riyadh, Royaume d'Arabie Saoudite

Décision n° EI-2025-12 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Master en droit pénal délivré par l’Université Naïf des sciences de la sécurité (NAUSS), Riyadh, Royaume d'Arabie Saoudite

Décision n° EI-2025-09 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Master en Art biblique délivré par European Christian Academy (ECA), Lettonie

Décision n° EI-2025-08 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Bachelor en Art biblique délivré par European Christian Academy (ECA), Lettonie

Décision n° EI-2025-06 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Bachelor de droit délivré par Applied Science University (ASU), Jordanie

Décision n° EI-2025-05 du 30 juin 2025 portant sur l’accréditation du programme de Bachelor de droit délivré par Applied Science University (ASU), Royaume de Bahreïn

Décision n°2025-19 du 27 mai 2025 nommant les membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux fonctions de directeur ou de directrice du département Europe et International

Décision n°2025-18 du 27 mai 2025 nommant les membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux fonctions de directeur ou de directrice de l'Office français de l'intégrité scientifique

Décision n°2025-17 du 27 mai 2025 nommant les membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux fonctions de directeur ou de directrice du département de l'évaluation de la recherche

Décision n°2025-16 du 27 mai 2025 nommant les membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux fonctions de directeur ou de directrice du département de l'évaluation des formations

Rectificatif décision n°2025-4 du 15 janvier 2025 portant nomination d'une référente égalité au Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision n°2024-10 du 31 mai 2024 portant nomination de la personne responsable du recueil et du traitement des signalements au Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision n°2025-12 relative à l'intérim des fonctions de directrice de l'Office français de l'intégrité scientifique du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision n° 2025-13 relative à l'intérim des fonctions de directrice du Département d'évaluation des formations du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision n°2025-14 du 18 avril 2025 portant nomination de membres à la commission d'accréditation à l'international du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision n°2025-11 du 20 mars 2025 portant nomination du directeur de l'Observatoire des sciences et techniques du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision N° EI-2025-04 portant accréditation de l’UNAH à Tegucigalpa, Honduras

Décision N° EI-2025-03 portant accréditation de l’UFG à San Salvador, El Salvador

Décision n° EI-2025-02 portant sur l’accréditation du programme de Bachelor en Droit délivré par Prince Mohammad Bin Fahd University, al-Khobar, Royaume d’Arabie Saoudite

Décision n°2025-10 du 4 mars 2025 portant délégation de signature de la présidente du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision n°2025-9 du 3 mars 2025 portant nomination de la secrétaire générale par intérim du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision n° EI-2024-60 du 31 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master en TABEC-RN, délivré par le CEAAGRISAN et par l’UCAD, à Dakar, au Sénégal

Décision n° EI-2024-49 du 29 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master en Aménagement et Protection de l’Environnement délivré par l’EPAC et par l’UAC, au Bénin

Décision n° EI-2024-61 du 31 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master en Biotoxicologie appliquée à l’industrie, à l’environnement et la santé (BTA), délivré par le CEA-AGIR et par l’UCAD, à Dakar, au Sénégal

Décision n° EI-2024-59 du 31 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master en Biotechnologies Végétales et Microbiennes (BIOVEM), délivré par le CEA-AGRISAN et par l’UCAD, à Dakar, au Sénégal

Décision n° EI-2024-58 du 31 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master de Santé Publique, délivré par le CEA-PCMT et par l’UGANC, en République de Guinée

Décision n° EI-2024-57 du 31 octobre portant sur l’accréditation du programme de Master de Microbiologie et Immunologie, délivré par le CEA-PCMT et par l’UGANC, en République de Guinée

Décision N° EI-2024-56 du 31 octobre 2024 portant accréditation de l’Université Gamal Abdel Nasser de Conakry (UGANC), en République de Guinée

Décision N° EI-2024-55 du 29 octobre 2024 portant accréditation de l’Université d’Abomey-Calavi (UAC), au Bénin