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Relevé de décisions de la séance du Conseil du 14 décembre 2015
Type : Board minutes / CoFIS minutes, Board minute
Published on : 14/12/2015
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Compte rendu de la séance du Conseil du 14 décembre 2015
Type : Board minute
Published on : 14/12/2015
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Arrêté du 15 septembre 2015 fixant les montants des indemnités susceptibles d'être allouées aux membres du conseil et à certains personnels du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order
Published on : 15/09/2015
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Arrêté du 15 septembre 2015 fixant les montants de l'indemnité de fonctions du président du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order
Published on : 15/09/2015
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Décret n° 2015-1143 du 15 septembre 2015 instituant des indemnités susceptibles d'être allouées aux membres du conseil et à certains personnels et collaborateurs du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order
Published on : 15/09/2015
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Décret n° 2015-1142 du 15 septembre 2015 relatif au classement indiciaire et au régime indemnitaire du président du conseil du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Type : Laws/Decrees/Decisions/Ministerial order
Published on : 15/09/2015
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Activity report 2014 in brief
Type : Activity reports / Social reports
Published on : 19/01/2015
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Rapport d’activité 2014
Type : Activity reports / Social reports
Published on : 19/01/2015