Textes réglementaires

Lois/Codes

Décrets

Arrêtés

Décisions


  • Décision n° 2022-15 du 11 mai 2022 portant désignation de la déléguée à la protection des données du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
  • Décision n° 2022-14 du 31 mai 2022 portant fin de fonction de la secrétaire générale adjointe du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n° 2022-13 du 3 janvier 2022 portant nomination d’un assistant de prévention du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
  • Décision n° 2022-11 du 3 janvier 2022 portant désignation de la déléguée à la protection des données du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur 
  • Décision n° 2022-10 du 3 janvier 2022 portant nomination de la directrice de l'Observatoire des sciences et techniques du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n° 2022-9 du 3 janvier 2022 portant nomination de la directrice de l'Office français de l'intégrité scientifique du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n° 2022-8 du 3 janvier 2022 portant nomination du directeur du Département du numérique et des données du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n° 2022-7 du 3 janvier 2022 portant nomination de la directrice du Département Europe et International du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n° 2022-6 du 3 janvier 2022 portant nomination du directeur du Département d'évaluation de la recherche du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n° 2022-5 du 3 janvier 2022 portant nomination de la directrice du Département d'évaluation des formations du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n° 2022-4 du 3 janvier 2022 portant nomination du directeur du Département d'évaluation des établissements du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n° 2022-3 du 3 janvier 2022 portant nomination du directeur du Département d'évaluation des organismes du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n° 2022-2 du 3 janvier 2022 portant nomination de la secrétaire générale adjointe du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n° 2022-1 du 3 janvier 2022 portant nomination du secrétaire général du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision du 27 mars 2018 portant nomination de membres du conseil d'intégrité scientifique de l'Office français de l'intégrité scientifique
  • Décision du 27 novembre 2017 portant nomination du président et de membres du Conseil de l’intégrité scientifique de l’Office français de l’intégrité scientifique
  • Décision du 21 juillet 2016 - Nominations au Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur 
  • Décision du 6 décembre 2018 portant nomination des représentants du personnel auprès du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision du 18 décembre 2014 portant création du comité technique du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décisions de la Commission de validation des procédures d'évaluation de la recherche

Délégation de signature

Note